Publications
Sécurité - Vigilances
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Sécurité incendie4
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Santé publique - plans nationaux19
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RGPD4
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Qualité - Sécurité4
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Pharmacovigilance6
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Modèles4
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Matériovigilance6
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Informatique et Systèmes d'Information8
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Identitovigilance1
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Hygiène16
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Evénements indésirables8
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Déclarations - repérages12
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DASRI11
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Conditions de fonctionnement5
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Amiante3
Rapatriement sanitaire – Maladies transmissibles et BMR
Afin de prévenir l’introduction ou la dissémination de maladies infectieuses et d’agents pathogènes sur le territoire, la présente circulaire définit le circuit d’information et de suivi des rapatriem…
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Plan national canicule 2012 (mai 2012)
L’année 2003 a été marquée par l’épisode de canicule. Depuis, des plans nationaux définissent les actions à court et moyen termes dans le cadre de la prévention et de la gestion de crise. Le plan nati…
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Prévention des infections dans le secteur médico-social (mai 2012)
La circulaire du 30 septembre 2011 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social (voir Sentinelle n° 59) est abrogée et remplacée par une…
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Infections nosocomiales – Bilan d’activités (mai 2012)
Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. Le nouveau…
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Plan national canicule 2012 (mai 2012)
Le plan national canicule pour 2012 reste inchangé par rapport à celui de 2011 (voir Sentinelle n° 49). Toutefois sa forme a été revue, désormais les objectifs sont identifiés dans le corps de la circ…
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DASRI – Entreposage et filières d’élimination (avril 2012)
Les dispositions de l’arrêté du 14 octobre 2011 qui modifie le cadre réglementaire applicable à l’entreposage et au contrôle des filières d’élimination des DASRI (déchets d’activité de soins à risque…
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Infections nosocomiales – Bilan annuel (mars 2012)
Un arrêté prévoit le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doivent remplir. Il remplace celui tel que prévu par l’arr…
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ASN – Homologation de décisions
Deux décisions de l’autorité de sûreté nucléaire ont été homologuées par voie d’arrêté, elles visent notamment l’arrêté du 18 novembre 2011 concernant les détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (v…
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IGH – Sécurité et risque incendie
L’arrêté du 18 octobre 1977 modifié portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique est abro…
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