Publications
Sécurité - Vigilances
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Sécurité incendie4
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Santé publique - plans nationaux19
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RGPD4
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Qualité - Sécurité4
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Pharmacovigilance6
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Modèles4
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Informatique et Systèmes d'Information8
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Hygiène16
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Evénements indésirables8
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Déclarations - repérages12
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DASRI11
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Conditions de fonctionnement5
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Amiante3
Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude
Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution…
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Contrôle qualité des scanographes
Le code de la santé publique prévoit que pour certains dispositifs médicaux (listés par arrêté) l’exploitant est tenu de s’assurer du maintien de ses performances et de sa maintenance. Cette obligatio…
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Autorisation – Visite de conformité
Une note d’information aborde les nouvelles conditions de la réalisation de la visite de conformité qui doit être réalisée dans le cadre des autorisations d’activités de soins ou d’équipements matérie…
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Pharmacovigilance – Déclaration d’effets indésirables par le patient ou une association agréée de patients
Le code de la santé publique prévoit désormais expressément que les patients ainsi que les associations de patients concourent à l’exercice de la pharmacovigilance. Plus précisément, ces derniers peuv…
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Amiante – Repérage
Un décret rappelle et modifie les obligations faites aux propriétaires d’immeubles bâtis appartenant tant aux personnes privées que publiques en matière d’amiante. Le champ d’application de ces obliga…
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Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011)
Les établissements de santé ont l’obligation de remplir et de transmettre un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales qui a récemment été modifié (voir Sentinelle n…
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Plan national canicule 2011
La version 2011 du plan canicule n’a subi que peu de changements par rapport à 2010. Toutefois la répartition des rôles entre les différents acteurs est rappelée. Concernant les EHPA, il est insisté s…
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Prophylaxie des IMM – Conduite à tenir
Du fait des modifications des recommandations de la vaccination antiméningococcique, une instruction relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque (IMM) remplace la précédente sur…
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Foyer pour personnes âgées autonomes
Le code de la construction et de l’habitation prévoit que les foyers pour personnes âgées autonomes ont la nature juridique de bâtiments d'habitation et leur sont donc applicables les dispositions…
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