Publications
Sécurité - Vigilances
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Déclarations - repérages13
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DASRI11
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Conditions de fonctionnement6
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Amiante4
Utilisation d’organes ou de cellules – VHB
Le code de la santé publique prévoit qu’en principe la greffe qui s’est révélée positive à une maladie infectieuse ne peut pas être utilisée. Toutefois des dérogations sont prévues lorsqu'en dépit…
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Actualisation du plan anti-Chikungunya
Les mesures à mettre en œuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus de chikungunya et dengue en métropole ont été actualisées. A titre d’exemple, s’agissant de la fiche du guide co…
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DASRI – Patients en autotraitement
Des déchets d’activité de soins à risque infectieux (DASRI) perforants peuvent être produits par des patients en auto traitement, c’est à dire hors intervention d'un professionnel de santé en exer…
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Amiante et plomb – Repérage
Dans la lignée du décret du 3 juin 2011 (voir Sentinelle n° 51), plusieurs arrêtés ont été publiés concernant les risques liés aux expositions à l’amiante ou au plomb parmi eux certains traitent …
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Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude
Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution…
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Contrôle qualité des scanographes
Le code de la santé publique prévoit que pour certains dispositifs médicaux (listés par arrêté) l’exploitant est tenu de s’assurer du maintien de ses performances et de sa maintenance. Cette obligatio…
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Autorisation – Visite de conformité
Une note d’information aborde les nouvelles conditions de la réalisation de la visite de conformité qui doit être réalisée dans le cadre des autorisations d’activités de soins ou d’équipements matérie…
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Pharmacovigilance – Déclaration d’effets indésirables par le patient ou une association agréée de patients
Le code de la santé publique prévoit désormais expressément que les patients ainsi que les associations de patients concourent à l’exercice de la pharmacovigilance. Plus précisément, ces derniers peuv…
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Amiante – Repérage
Un décret rappelle et modifie les obligations faites aux propriétaires d’immeubles bâtis appartenant tant aux personnes privées que publiques en matière d’amiante. Le champ d’application de ces obliga…
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