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Sécurité - Vigilances

Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude (Incontournable)

15 février 2010

Déclarations - repérages • Légionelles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique (article L 1321-4) astreint toute personne publique ou privée responsable d’une production ou d’une distribution d’eau au public, sous quelque forme que ce soit, à respect…

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Lutte contre la fraude à la sécurité sociale (Incontournable)

31 août 2009

Divers • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le mécanisme de pénalités financières est renforcé, applicable à la fois aux usagers, professionnels, employeurs et établissements de santé ou médico-sociaux en cas de fraude ou abus aux prestations d…

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