Publications
Sécurité - Vigilances
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Divers12
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Déclarations - repérages13
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DASRI11
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Conditions de fonctionnement6
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Amiante4
Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011)
Les établissements de santé ont l’obligation de remplir et de transmettre un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales qui a récemment été modifié (voir Sentinelle n…
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Plan national canicule 2011
La version 2011 du plan canicule n’a subi que peu de changements par rapport à 2010. Toutefois la répartition des rôles entre les différents acteurs est rappelée. Concernant les EHPA, il est insisté s…
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Prophylaxie des IMM – Conduite à tenir
Du fait des modifications des recommandations de la vaccination antiméningococcique, une instruction relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque (IMM) remplace la précédente sur…
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Foyer pour personnes âgées autonomes
Le code de la construction et de l’habitation prévoit que les foyers pour personnes âgées autonomes ont la nature juridique de bâtiments d'habitation et leur sont donc applicables les dispositions…
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Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011)
Un nouvel arrêté prévoit le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doivent remplir. Il remplace celui prévu par l’arrê…
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Hygiène hospitalière – Audit 2011
Sur la base du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013, la direction générale de l’organisation des soins (DGOS) incite les établissements de santé à réaliser tous les d…
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Matériovigilance / Réactovigilance – Sanctions pénales
Le décret n° 2011-287 du 18 mars 2011 apporte des précisions relatives aux sanctions pénales appliquées à certaines infractions en lien avec les produits de santé. Ainsi les établissements de santé so…
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Nouveau modèle de rapport annuel biovigilance
Le rapport annuel de synthèse de biovigilance a pour finalité de regrouper les informations relatives aux effets indésirables et aux incidents déclarés par le correspondant local de biovigilance ou qu…
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Blanchisseries et laveries soumises à déclaration
Un arrêté prévoit les prescriptions générales applicables aux installations de blanchisserie et de laverie de linge soumises à déclaration (rubrique n° 2340). L’annexe I prévoit les prescription…
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