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Focus N°144 : La prescription médicale

01 janvier 2021

Focus • Focus, Organisation interne et organisation des soins

Téléchargez l’article L’objet de ce focus est d’exposer le cadre juridique des prescriptions médicales (transposables pour les autres professionnels étant habilités à prescrire) en sus du seul formali…

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Focus N°143 : Le supplément familial de traitement

01 décembre 2020

Focus • Focus, RH-Fonction publique

. Téléchargez l’article Le présent focus détaille les modalités d’attribution et de calcul du SFT et envisage les situations particulières.

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Focus N°142 – Novembre 2020 – Le recrutement des agents contractuels de droit public

01 novembre 2020

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Télécharger le Focus N°142 Dans ce présent focus, seront explicités les principes relatifs au recrutement des agents contractuels au sein de la fonction publique hospitalière afin de mettre en lumière…

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Focus N°141 – Octobre 2020 – Gérer les sorties à l’insu du service

01 octobre 2020

Focus • Focus, Responsabilités

Télécharger le Focus N°141 Les sorties contre avis médical et à l’insu du service (« fugue ») ont pour point commun d’être effectuées sans l’assentiment de l’établissement de soins, cependant elles di…

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Focus N°139 – Septembre 2020 – Les congés bonifiés

01 septembre 2020

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Télécharger le Focus N°139 L’objet de ce focus est d’une part d’appréhender les demandes de congés bonifiés pour les accepter ou non, et d’autre part d’analyser les conséquences d’un congé bonifié (fr…

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Focus N°138 – Août 2020 – L’Allocation de retour à l’emploi ARE

01 août 2020

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°138 Le présent focus a pour objet de développer ces nouvelles dispositions réglementaires afin d’éclaircir les cas où les fonctionnaires, agents non titulaires et agents salarié…

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Focus N°137 – Juillet 2020 – Le télétravail

01 juillet 2020

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°137 L’objet de ce focus est donc de présenter ce cadre juridique en mettant en parallèle les deux régimes juridiques distincts.

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Focus N°136 – Juin 2020 – Le mineur

01 juin 2020

Focus • Droits des patients, Focus

Téléchargez l’article Le présent focus s’attache donc à mettre en exergue les règles régissant la prise en charge des mineurs tant sur le plan du consentement que de l’information en fonction principa…

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Focus N°134 – Avril 2020 – La rupture conventionnelle

31 mars 2020

Focus • Focus, Ressources Humaines

Téléchargez l’article L’objectif de ce focus est de préciser les modalités d’organisation de la rupture conventionnelle, de la demande par l’agent et ou l’administration, au versement de l’IRC en rapp…

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