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TH / TSH : Formation d’adaptation à l’emploi

01 janvier 2014

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2014

Les nouvelles modalités de formation d’adaptation à l’emploi des TH et TSH (Sentinelle n° 107) entrent en vigueur pour les formations organisées à compter du 1er janvier 2014. Arrêté du 21 août 2013 f…

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Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie – SH REF 02

01 janvier 2014

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2014

Parmi les nouvelles versions du « Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale » (SH REF 02) (Sentinelle n° 107), la version en 04 entre en vi…

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N°112 du 16 au 31 décembre 2013

30 décembre 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

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Loi de financement de la sécurité sociale et loi de finances pour 2014 (décembre 2013)

30 décembre 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 a été publiée au Journal officiel du 24 décembre 2013 après que certains de ses articles aient été déclarés contraires à la Constitution par la d…

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Assurés nés en 1957 – Durée de cotisations pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein

15 décembre 2013

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Un décret du 13 décembre fixe à 166 trimestres la durée d'assurance requise des assurés nés en 1957 pour bénéficier de leur pension de retraite sans décote (dite « à taux plein »).   Décret n…

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Règles relatives au temps de travail – Pouvoirs du Directeur

15 décembre 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Saisi d’un pourvoi contre un jugement du Tribunal administratif de Dijon rejetant la demande d’annulation d’un refus du Directeur d’un Centre Hospitalier de modifier les plannings d’un ouvrier profess…

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Suivi médical post-professionnel

15 décembre 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Santé au travail, Sentinelle

Un décret du 12 décembre 2013 instaure au bénéfice de l’ensemble des personnels relevant de la fonction publique (fonctionnaires et agents contractuels) ayant, durant leur carrière, été exposé à un ag…

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Handicap – Prise en compte des situations individuelles critiques

15 décembre 2013

Sentinelle • Handicap, Handicap/Incapacité, Sentinelle

Afin d’apporter une réponse aux situations d’urgence en cas de rupture de prise en charge dans le champ du handicap, un dispositif d’alerte et de traitement des situations individuelles critiques vien…

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Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (décembre 2013)

15 décembre 2013

Sentinelle • Contractuels, Contrat d'engagement de service public, RH - Fonction Publique, Sentinelle

En complément des derniers textes parus concernant la  mise en œuvre des contrats d’engagement de service public durant les études médicales (voir sentinelle n°109), un nouveau décret vient modif…

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