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Publication BOAMP – Rémunération (septembre 2012)

16 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un arrêté fixe le montant de la rémunération due en contrepartie de la publication par la direction de l’information légale et administrative des insertions au Bulletin officiel des annonces des march…

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Contrôle externe T2A – Procédure (septembre 2012)

16 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Deux décrets modifient d’une part les procédures relatives à la répétition des indus et aux pénalités financières prononcées par les organismes de sécurité sociale et d’autre part la procédure de cont…

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CDAG – Financement

03 septembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Les consultations de dépistage anonyme et gratuit (CDAG) du VIH assurent de façon anonyme et gratuite la prévention, le dépistage, le diagnostic et l’accompagnement dans la recherche de soins appropri…

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Recherches – Composition dossier demande d’autorisation

03 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Plusieurs décisions fixent la composition des dossiers de demande d’autorisation suivant : Protocole de recherche sur  l'embryon ou les cellules souches embryonnaires, d'importation…

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Remplacements des médecins et maieuticiens

03 septembre 2012

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le remplacement temporaire des médecins et sages-femmes par des étudiants est soumis à la délivrance d’une autorisation d’exercice par le conseil départemental de l’ordre dont relève le médecin que l’…

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Structures alternatives à l’hospitalisation complète

03 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, Sentinelle

Un décret vient rénover certaines conditions techniques de fonctionnement. Les structures concernées : le décret est applicable aux structures autorisées sous la forme d’alternatives à l’hospitalisati…

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N°80 du 16 au 31 août 2012

03 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Transports sanitaires – Agrément et mise en service

03 septembre 2012

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Transports sanitaires

Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique relatives au transport sanitaire. L’objectif est d’améliorer la régulation de l’offre de véhicules sanitaires et d’assurer une meilleure…

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DASRI – Collecteurs et constat des manquements

03 septembre 2012

Sentinelle • DASRI, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique fait obligation aux exploitants et aux fabricants de dispositifs médicaux mettant sur le marché des matériels ou matériaux, associés ou non à un médicament ou à un disposi…

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