Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

20 juillet 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

AMA – Assistance de Régulation Médicale – Diplôme- Formation en alternance – Certification

19 juillet 2023

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Par un décret du 18 juillet 2023 est mise en cohérence la réglementation relative aux assistants de régulation médicale (ARM). Ainsi, dans la mesure où la loi n°2023-379 portant amélioration de l’accè…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Référent – Activité Physique  – Plan personnalisé

19 juillet 2023

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Un décret du 17 juillet 2023  pris en application de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France institue dans chaque établissement médico-social un référent pour l…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

NBI-  IBODE – Exercice des fonctions

19 juillet 2023

Sentinelle • Les incontournables, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans sept décisions quasi identiques (une seule figure en référence), le Conseil d’Etat, le 19 juillet 2023, a posé les principes relatifs à l’octroi de la NBI aux infirmiers de bloc opératoire diplôm…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Evaluation- Qualité des prestations ESSMS

17 juillet 2023

Sentinelle • Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Une instruction du 28 juin 2023, paru au BOSS le 17 juillet 2023, précise le nouveau cadre juridique applicable aux évaluations de la qualité des ESSMS en application du décret n° 2021-1476 du 12 nove…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Service à domicile – Organisation et fonctionnement

16 juillet 2023

Sentinelle • Les incontournables, Organisation des soins, Sentinelle

L’article 44 de la loi 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 (Cf. Sentinelle 304) a institué des services dénommés services autonomie à domicile (SAD) qui sont…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°341 du 1er au 15 Juillet 2023

15 juillet 2023

Sentinelle • Année 2023, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°341

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Revalorisation – Rémunération – Personnels médicaux, Etudiants second cycle  en maïeutique

14 juillet 2023

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un arrêté du 6 juillet 2023 vient réévaluer les émoluments, rémunérations ou indemnités des étudiants en second cycle des études de maïeutique et modifie en conséquence l’arrêté du 8 juillet 2022 rela…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

14 juillet 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications