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Substances vénéneuses – Modification de la liste II (janvier 2020)

14 janvier 2020

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 13 Janvier 2020 publié au JORF du 15 Janvier. Est ajoutée l’hydroxychloroq…

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Expérimentation du forfait de réorientation – Urgences

14 janvier 2020

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Un arrêté en date du 27 Décembre autorise l’expérimentation du forfait de réorientation des patients dans les services d’urgences, pour une durée de 24 mois, à compter de la prise en charge du premier…

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Réduction générale des cotisations et contributions sociales

14 janvier 2020

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Le Décret du 2 Janvier 2020 fixe les nouvelles valeurs maximales du taux de réduction générale des cotisations et contributions patronales pour 2020 pour le régime général (et les régimes spéciaux des…

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Sentinelle N°256 du 16 au 31 Décembre 2019

05 janvier 2020

Sentinelle • Année 2019, Intégrales, Sentinelle

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Focus N° 131 – Janvier 2020 – Les astreintes

01 janvier 2020

Focus • Focus, Ressources Humaines

Téléchargez l’article En premier lieu, il convient de répondre à la question de savoir si ces permanences assurées par des agents hospitaliers entrent ou non dans leur temps de travail. En tant que te…

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Protocole de coopération entre professionnels de santé – Exigences de qualité et de sécurité

30 décembre 2019

Sentinelle • Coopérations, Protocole de coopération, Sentinelle

Un décret du 27 Décembre 2019 introduit au sein du Code de la santé publique, un article R4011-1, définissant les exigences de qualité et de sécurité des protocoles de coopération entre professionnels…

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Violences conjugales – Mesures diverses

30 décembre 2019

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle, Violences conjugales

Une Loi en date du 28 Décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille pose des mesures en matière de lutte contre les violences conjugales qui intéressent indirectement les étab…

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Indemnité compensatrice de la CSG – Révision

30 décembre 2019

Sentinelle • Indemnité compensatrice de la CSG, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Un décret en date du 31 Décembre 2019 vient modifier le décret n° 2017-1889 du 30 décembre 2017 fixant les modalités de calcul de l’indemnité compensatrice de la hausse de la CSG attribuée aux agents…

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Forfait IVG

30 décembre 2019

Sentinelle • Financements, Forfait IVG, Sentinelle, Tarification

Un arrêté en date du 11 Décembre 2019 vient modifier l’arrêté du 26 Février 2016 relatif aux forfaits afférents aux IVG médicamenteuses. Le montant du forfait comprend la prise initiale, associée le c…

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