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PUI – Mise en œuvre du dispositif de sérialisation

14 août 2018

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Sentinelle

Par la voie d’une instruction du 2 août 2018 mise en ligne le 6 août, la DGOS et la DGS procèdent à la diffusion auprès des établissements de santé d’un guide méthodologique relatif au déploiement du…

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MIGAC – Arrêté d’application (août 2018)

14 août 2018

Sentinelle • Financements, MIGAC, Sentinelle

En application des articles D 162-6 à D 162-8 du code de la sécurité sociale, un nouvel arrêté, abrogeant celui du 4 mai 2017 (voir Sentinelle n°193), vient préciser dans son annexe, la liste des stru…

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Traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de type duodénoscope- Guide technique

14 août 2018

Sentinelle • Matériovigilance, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Par la voie d’une instruction mise en ligne le 6 août, la DGOS et la DGS mettent à disposition des professionnels de santé un guide technique relatif au traitement des endoscopes souples thermosensibl…

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Paiement en ligne – Gratuité – Sécurité – Echéancier

14 août 2018

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

L’article 75 de la loi 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificatives pour 2017 impose aux établissements publics de santé et, lorsqu'ils sont érigés en établissement public de santé,…

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Spécialité ATENATIV 500 UI – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation

14 août 2018

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Par une note d’information du 2 août, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ATENATIV 500 UI, poudre et solvant pour solution…

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Qualité de vie au travail – Plan d’action – Financements

14 août 2018

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Par une instruction en date du 17 juillet 2018 sont détaillés les axes du plan d’action relatif à la promotion de la qualité de vie au travail (QVT) dans certains établissements médico-sociaux (EHPAD…

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Elections professionnelles – CTE – CAP – CCP – Documents électoraux

09 août 2018

Sentinelle • Sentinelle

Pris en application des dispositions règlementaires relatives aux élections des CTE, CAP et CCP, un arrêté du 1er août 2018, publié au JORF du 10 août 2018, complète le dispositif normatif relatif au…

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Dialogue Social – Elections – CTE – CAP

05 août 2018

Sentinelle • Sentinelle

En vue de sécuriser juridiquement  les élections des représentants des personnels aux instances représentatives des personnels de la fonction publique hospitalière qui auront lieu le 6 décembre 2…

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Formation – Axes et actions nationales prioritaires

05 août 2018

Sentinelle • Sentinelle

Comme chaque année, une instruction de la DGOS vient présenter les axes et les actions nationales prioritaires pour 2019 qu’il appartient à chaque établissement de décliner en fonction de ses enjeux,…

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