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Infections nosocomiales – Bilan annuel

01 mai 2016

Sentinelle • Autorités de santé publique, Infections nosocomiales, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Comme chaque année, un arrêté du 15 avril 2016 prévoit, en son annexe, le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doive…

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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (avril 2016)

01 mai 2016

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend désormais les produits suivants et ce quelle que soit leur forme…

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Déontologie – Droits et obligations des fonctionnaires (Incontournable)

01 mai 2016

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été publiée au JORF du 21 avril 2016 et modifie de nombreuses dispositions de la loi n°…

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Cessation définitive d’activité – Indemnisation des congés non pris

01 mai 2016

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

S’appuyant sur la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003, la Cour de Justice de l'Union Européenne a reconnu, dans deux décisions (CJUE C-337/10 du 3 mai 2012…

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Apprentissage dans le secteur public

17 avril 2016

Sentinelle • Apprenti, Apprenti/Etudiant/Stagiaire, Ressources Humaines, Sentinelle

Jusqu’à ce jour, les règles applicables aux maîtres d’apprentissage exerçant dans un établissement public (mécanisme d’agrément et nombre d’apprentis par maitre d’apprentissage) étaient fixées par le…

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FIDES – Liste des établissements concernés (avril 2016)

17 avril 2016

Sentinelle • Comptabilité, FIDES - Liste des établissements concernés, Facturation, Sentinelle

En application de l’article 4 du décret n° 2014-787 du 8 juillet 2014 relatif aux modalités calendaires de la généralisation de la facturation individuelle des établissements de santé mentionnés aux a…

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Coefficient prudentiel 2016 – Modalités de mise en œuvre

17 avril 2016

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Coefficient prudentiel, Financements, Sentinelle

Comme en 2015, une instruction du 18 mars 2016 à destination des Directeurs Généraux des Agences Régionales de Santé, mise en ligne le 12 avril 2016, vient préciser les modalités de mise en œuvre du c…

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Médicaments agréés – Service public (avril 2016)

17 avril 2016

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Médicaments agréés – Année 2016, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Sentinelle N°167 du 1er au 15 avril 2016

17 avril 2016

Sentinelle • Année 2016, Intégrales, Sentinelle

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