Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés chez les nouveau-nés et nourri

30 novembre 2015

Par voie d’instruction, la Direction Générale de la Santé porte à la connaissance des établissements de santé la décision de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament du 10 septembre 2015 fixant no…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Maisons de naissance – Liste

30 novembre 2015

Un arrêté du 23 novembre 2015 publié au JORF du 26 novembre 2015 fixe la liste des 9 maisons de santé autorisées à fonctionner à titre expérimental. Huit d’entre elles sont gérées par une association…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Campagne tarifaire et budgétaire 2015 – Actualisation (novembre 2015)

30 novembre 2015

Une circulaire du 30 octobre 2015 mise en ligne le 25 novembre 2015 et adressée aux DGARS vient préciser les conditions d’allocation de ressources aux établissements de santé, en complément de la circ…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Sentinelle N°158 du 16 au 30 Novembre 2015

30 novembre 2015

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Schémas d’organisation de la transfusion sanguine (novembre 2015)

30 novembre 2015

En lien avec la nouvelle organisation régionale, deux arrêtés pris sur proposition de l’Etablissement Français du Sang et relatifs aux schémas d’organisation de la transfusion sanguine des régions Rhô…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etudes médicales – Stages de 2ème et 3ème cycle

30 novembre 2015

Deux arrêtés relatifs aux stages des étudiants en 2ème et 3ème cycle d’études médicales ont été publiés au JORF du 20 novembre 2015. Concernant les stages réalisés par les étudiants de 3ème cycle d’ét…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Accréditation – Modification de la liste des familles du domaine de la biologie médicale

30 novembre 2015

Sentinelle • COFRAC, Sentinelle

L’arrêté du 4 novembre 2015 publié le 11 novembre 2015 modifie la liste des familles du domaine de la Biologie Médicale prévue à l’annexe I de l’arrêté du 17 octobre 2012 modifié définissant les condi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prélèvement d’organes à finalité thérapeutique sur personne décédée – Règles de bonnes

30 novembre 2015

La directive 2010/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation exige « un cadre de qualit…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2015)

30 novembre 2015

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Comme chaque année, une instruction en da…

Réservé aux abonnés Sentinelle