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TH/TSH : liste des spécialités de concours et d’examen

01 avril 2013

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Comme le prévoit le décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 relatif au corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, un arrêté du 12 octobre 2011 avait fixé la liste des spécialités des con…

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Déploiement de la comptabilité analytique hospitalière

01 avril 2013

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

La DGOS propose la mise en place d’un dispositif d’accompagnement au déploiement de la Comptabilité Analytique Hospitalière (CAH) en 2013 afin de permettre à l’ensemble des établissements de produire…

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Taxe sur les salaires – Majoration mensuelle

01 avril 2013

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

L’article 13 de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013 (voir Sentinelle n°88) a créé pour les rémunérations individuelles supérieures à 150 000 euros u…

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Congés annuels – Report des congés non pris du fait d’un congé pour raisons de santé (mars 2013)

31 mars 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Une circulaire mise en ligne le 28 mars 2013 a pour objet de faire application aux fonctionnaires hospitaliers du principe posé par la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne en mati…

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CET des personnels médicaux – Circulaire (mars 2013)

31 mars 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Un décret et un arrêté du 27 décembre 2012 sont venus modifier le fonctionnement des CET des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques et partiellement la gestion des congés annuels, le r…

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Temps additionnel des praticiens – Droit à indemnisation

17 mars 2013

Sentinelle • Indemnités et Rémunérations, PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans un arrêt récent, le Conseil d’Etat s’est prononcé en faveur de l’existence d’un droit à indemnisation du temps additionnel accompli par les praticiens hospitaliers après service fait, y compris e…

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Campagne budgétaire 2013 – Notice technique ATIH (mars 2013)

17 mars 2013

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2013

Dans le cadre de la campagne tarifaire 2013 et en complément de l’ensemble de textes parus au JO du 28 février 2013 concernant les tarifs des prestations d’hospitalisation et les éléments tarifaires l…

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Indicateurs à publier par les établissements de santé (mars 2013)

17 mars 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Un nouvel arrêté modifie les conditions dans lesquelles les établissements de santé mettent à disposition du public les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins conformément à l’a…

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Médicaments agréés – Service public (mars 2013)

17 mars 2013

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2013

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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