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Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH (Incontournable)

03 décembre 2012

Sentinelle • Evolution des carrières, Examens professionnels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…

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Pédicures/Podologues – Code de déontologie

03 décembre 2012

Sentinelle • Déontologie, Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret actualise les dispositions du code de la santé publique en ce qui concerne le code de déontologie des pédicures et podologues afin notamment de les adapter aux pratiques professionnelles et…

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Sentinelle N°86 du 16 au 30 novembre 2012

03 décembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Permanence des soins – Enquête

03 décembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

Une instruction a pour objet de réaliser pour le secteur ex-OQN un point d’étape de l’intégration des établissements et des médecins dans la permanence des soins en établissement de santé en fonction…

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Irrégularité du contrat : agent contractuel

03 décembre 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un arrêt du Conseil d’Etat tire les conséquences de l’illégalité d’un contrat de droit public. Le juge de la Haute Assemblée considère que le recrutement d’un agent par contrat de droit public crée de…

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Médecine du travail – Mise en œuvre de la réforme

03 décembre 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Une circulaire s’attache à présenter la mise en œuvre de la médecine du travail et des services de santé au travail. Ce document (environ 90 pages) est composé d’une note synthétique sur les principau…

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Déclaration sans suite – Précisions sur les motifs

19 novembre 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

A l’occasion d’une réponse à une question parlementaire, des précisions (sans valeur juridique obligatoire) ont été apportées concernant la notion de motif d’intérêt général pouvant fonder la déclarat…

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Emploi d’avenir – Décrets d’application

19 novembre 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Emplois d'avenir, Ressources Humaines, Sentinelle

Plusieurs textes précisent les modalités d’application de la loi relative aux emplois d’avenir (voir Sentinelle 83). Aussi, un décret prévoit notamment : les critères d’éligibilité à l’emploi d’avenir…

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Programme hôpital numérique – Déclinaison régionale

19 novembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Informatique Numérique et Nouvelles technologies, Sentinelle

Le programme hôpital numérique constitue la stratégie nationale des systèmes d’information hospitaliers à six ans (2012-2017) dont l’objectif est d’élever le niveau de maturité des systèmes d’informat…

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