Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Calcul rémunération – agents non titulaires de droit public accédant à la catégorie B

17 décembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret n°2011-661 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B du 14 juin 2011 (voir sentinelle n°51) est complété par un arrêté sur les éléments de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Compte épargne-temps (décembre 2012)

16 décembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un décret et un arrêté viennent rénover le fonctionnement du compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière et modifient en conséquence le décret 2002-788 du 3 mai 2002 relatif a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Réseaux de santé – Guide méthodologique

03 décembre 2012

Sentinelle • Coopérations, Divers, Sentinelle

Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Fusion d’établissements – Précisions (novembre 2012)

03 décembre 2012

Sentinelle • Coopérations, Fusion d'établissements, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à la coordination des Agences régionales de santé et des directions régionales et départementales des finances publiques lors de mesures d’adaptation de l’organi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Emplois d’avenir – Mise en œuvre

03 décembre 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Emplois d'avenir, Ressources Humaines, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

MAIA – Gestionnaire de cas/Référentiel d’activités et des compétences

03 décembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, MAIA, Sentinelle

Un arrêté précise en son annexe les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer. Remarque…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

DPC – Indemnisation des membres des instances

03 décembre 2012

Sentinelle • Développement professionnel continu, Formation - Etudes, Sentinelle

Un arrêté traite de l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu. Ainsi, les représentants des professionnels de santé membres des insta…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Marchés publics – sous-traitants

03 décembre 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Sentinelle, Sous Traitance

A l’occasion d’un marché public, l’entrepreneur principal doit indiquer au maître d’ouvrage la nature et le montant qu’il entend sous-traiter, ainsi que les sous-traitants auxquels il envisage de reco…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Bilan social – Etablissements publics (novembre 2012)

03 décembre 2012

Sentinelle • Bilan social - Etablissements publics, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un bilan social qui reprend sous un document unique les principales données chiffrées sur la situation de l’établissement, les réalisations effectuées, et la mesure des changements intervenus au cours…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications