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Radiologie interventionnelle – Préconisations d’hygiène

04 février 2013

Sentinelle • Hygiène, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

La Société Française d’Hygiène Hospitalière (SF2H) met à disposition sur son site un article paru dans la revue Hygiènes concernant les préconisations d’hygiène dans le domaine de la radiologie interv…

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Personnel médical – Cumul de sanctions

04 février 2013

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le Conseil constitutionnel a été saisi le 7 novembre 2012 par le Conseil d'état d'une question prioritaire de constitutionnalité relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitu…

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TH / TSH – Indemnité forfaitaire technique

04 février 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Suite au décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 (Voir Sentinelle n° 52) portant statut particulier du corps des techniciens hospitaliers, un arrêté vient définir le régime indemnitaire applicable. Les per…

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Respect de la vie privée – Règlement intérieur – Interdiction de relations sexuelles – Annulation

04 février 2013

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

La Cour Administrative d’Appel de Bordeaux a annulé les dispositions du règlement de fonctionnement d’une unité d’un établissement psychiatrique qui interdisait les relations de nature sexuelle sur le…

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N°90 du 16 au 31 Janvier 2013

03 février 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

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L’assistance médicale à la procréation

03 février 2013

Focus • Droits des patients, Focus

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Respect de la vie privée – Règlement intérieur – Interdiction de relations sexuelles – Annulation (janvier 2013)

31 janvier 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

La Cour Administrative d’Appel de Bordeaux a annulé les dispositions du règlement de fonctionnement d’une unité d’un établissement psychiatrique qui interdisait les relations de nature sexuelle sur le…

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Lieux de vie et d’accueil d’enfants ou d’adolescents en difficulté

16 janvier 2013

Sentinelle • ESMS, Financements, Sentinelle

Le présent décret vient définir les modalités de financement, de tarification et de détermination du forfait des lieux de vie et d'accueil d'enfants ou d'adolescents en difficulté. Le text…

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Commission scientifique indépendante des médecins

16 janvier 2013

Sentinelle • Divers, Formation - Etudes, Sentinelle

La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a créé pour chacune des professions concernées par le dispositif de développement pro…

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