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Congé parental

01 octobre 2012

Sentinelle • Congés, Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)

01 octobre 2012

Sentinelle • Directeurs, Prime de Fonction et de Résultats, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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N°82 du 16 au 30 septembre 2012

01 octobre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)

30 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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Congé parental (septembre 2012)

30 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

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Contrôle externe T2A – Formalisme

17 septembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, T2A, Tarification

Le contrôle externe T2A a pour objectif de vérifier la qualité et la fiabilité des informations médico-administratives produites. Dans ce cadre, la Cour de cassation a confirmé un arrêt d’une cour d’a…

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Contrôle externe T2A – Procédure

17 septembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, T2A, Tarification

Deux décrets modifient d’une part les procédures relatives à la répétition des indus et aux pénalités financières prononcées par les organismes de sécurité sociale et d’autre part la procédure de cont…

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Publication BOAMP – Rémunération

17 septembre 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Un arrêté fixe le montant de la rémunération due en contrepartie de la publication par la direction de l’information légale et administrative des insertions au Bulletin officiel des annonces des march…

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Harcèlement sexuel – Commentaire de la loi

17 septembre 2012

Sentinelle • Harcèlement moral et sexuel, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Suite au rétablissement de la définition du harcèlement sexuel dans le code pénal par la loi n° 2012-954 (voir Sentinelle n° 79), une circulaire présente et explique la portée de ces nouvelles disposi…

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