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Lutte contre la précarité et les discriminations (Incontournable)

19 mars 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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Cardiologie – actes interventionnels sous imagerie

19 mars 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Le code de la santé publique définit les conditions en termes de personnel permettant la réalisation d’un acte interventionnel sous imagerie médicale par voie endovasculaire (article D 6124-181). Auss…

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RPPS – Modifications

19 mars 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé et contient des données d’identification, de diplôme, d’activité et de structures et de…

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Taux de contribution financière EHESP pour 2012

06 mars 2012

Sentinelle • Comptabilité, Contribution EHESP, Sentinelle, Taxes et contributions

La loi du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier mentionne que certains établissements de la fonction publique hospitalière et notamment les établissements publi…

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Marchés publics – Actualisation de la circulaire de bonnes pratiques (Incontournable)

06 mars 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Comme annoncé (voir Sentinelle n° 56), le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics édité en décembre 2009 par voie de circulaire a été abrogé et remplacé. Ce nouveau guide prend en comp…

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Heures syndicales non utilisées – Coût horaire (février 2012)

06 mars 2012

Sentinelle • Heures syndicales, RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Dans les établissements de moins de 500 agents, les heures syndicales non employées au cours d’une année civile sont récupérables par département et utilisables dans d’autres établissements l’année su…

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Rupture conventionnelle – Demande d’homologation

06 mars 2012

Sentinelle • Formalités, Ressources Humaines, Sentinelle

Les modèles des formulaires de rupture conventionnelle : d’un CDI et de demande d’homologation, d’un CDI d’un salarié protégé ont été modifiés et sont désormais enregistrés sous les numéros…

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Instruction – Reddition des comptes

06 mars 2012

Sentinelle • Comptabilité, Reddition des comptes, Sentinelle

L’instruction intéresse les établissements dont la gestion est confiée à un comptable public de la direction générale des finances publiques. Elle actualise les dispositions relatives à la reddition d…

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Recommandations – Actes invasifs – ATNC

06 mars 2012

Sentinelle • Gestion du risque, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Les recommandations visant à réduire les risques de transmission des agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs ont été mises à jour par voie d’instruction. Aussi elle comporte s…

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