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Centre de traitement de la douleur chronique (mai 2011)

31 mai 2011

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

Les principes d’identification des structures d’études et de traitement de la douleur chronique (obligatoirement rattachées à un établissement de santé) ainsi que le nouveau cahier des charges ont été…

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EHPAD- Intervention libéraux – Contrat obligatoire

31 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

De nombreuses précisions sont apportées concernant la mise en œuvre des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD (voir Sentinelle n° 40) par voie de circulair…

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Gestion des décès

31 mai 2011

Focus • Focus, Organisation interne et organisation des soins

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Chefs de pôle et président CME – Assiette de cotisation

31 mai 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

L’indemnité de fonction des chefs de pôle et de président de la CME (commission médicale d’établissement) est assujettie à l’assiette de cotisation de retraite complémentaire des assurances sociales i…

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Disponibilité d’office suite à une recherche d’affectation

31 mai 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Une note d’information précise que les personnels (praticiens hospitaliers, DH, D3S, directeur des soins) qui à l’issue d’une recherche d’affectation (auprès du Centre national de gestion) sont placés…

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FMESPP – Répartition régionale (avril 2011)

15 mai 2011

Sentinelle • FMESPP 2011, Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à la répartition régionale des crédits du FMESPP (fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés) et aux modalités d’attribution par le…

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Recherches biomédicales – Obligations réglementaires

15 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Recherche biomédicale, Recherche et bioéthique, Sentinelle

L’arrêté du 29 septembre 2010 définissant les conditions techniques et de fonctionnement à respecter dans le cadre des autorisations de recherches biomédicales (voir sentinelle n° 36) a été modifié. P…

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Campagne budgétaire – Etablissements médico-sociaux (mai 2011)

15 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Plusieurs textes concernent la campagne budgétaire des établissements médico-sociaux.   Concernant l’objectif des dépenses des établissements médico-sociaux Il est fixé à 17 050 millions d’e…

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Campagne budgétaire – Etablissements médico-sociaux (2010)

15 mai 2011

Sentinelle • 2010/2011, Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Plusieurs textes concernent la campagne budgétaire des établissements médico-sociaux.   Concernant l’objectif des dépenses des établissements médico-sociaux  Il est fixé à 17 050 millio…

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