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Expérimentation facturation individuelle

16 janvier 2011

Sentinelle • Autorités de tutelle/Assurance maladie, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle, Sécurité sociale

La liste des établissements de santé volontaires pour participer à l'expérimentation de facturation individuelle des consultations et séjours aux caisses d'assurance maladie a été fixée par ar…

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Traitement minimum des fonctionnaires (janvier 2011)

16 janvier 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitement minimum des fonctionnaires, Traitements Indemnités et Primes

Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…

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Infirmiers anesthésistes – Prime spéciale

16 janvier 2011

Sentinelle • Primes, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Une prime spéciale mensuelle de 120 euros est accordée aux infirmiers anesthésistes en activité (titulaires ou stagiaires), quelque soit la catégorie  à laquelle ils ont décidé d’appartenir en ex…

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Prise en charge de la douleur FMESPP

16 janvier 2011

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

Dans le cadre du programme d’amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010 et afin d’améliorer l’accessibilité aux structures de prise en charge de la douleur chronique, le fonds pour la…

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Revues de projets des plans nationaux – investissement

16 janvier 2011

Sentinelle • ARS, Autorités de tutelle/Assurance maladie, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Afin de s’assurer de la bonne exécution des projets et de l’adéquation des financements associés la DGOS souhaite mettre en place, en partenariat avec les ARS, une démarche annuelle de revue des plans…

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Vaccinations pratiquées par les sages-femmes

16 janvier 2011

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sages-femmes / Maternité, Sentinelle

A la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer chez les femmes (et non les nouveau-nés) sont ajoutés : La rougeole et les oreillons, Le papillomavirus humain, Le mén…

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Actualisation de la nomenclature de l’EPRD (janvier 2011)

16 janvier 2011

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, Sentinelle

La nomenclature de l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) telle qu’issue de l’arrêté du 17 octobre 2007 a été modifiée. Ces modifications sont applicables dès l’exercice 2011. Arrêté…

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Lactariums – Organisation et autorisation

16 janvier 2011

Sentinelle • Organisation de la santé, SROS, Sentinelle

Suite au décret n° 2012-805 du 13 juillet 2010 relatif aux missions, aux conditions d’autorisation et d’organisation des lactariums (voir Sentinelle n° 30), une instruction vient en préciser les modal…

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Procédure d’autorisation par appel à projet – Précisions

16 janvier 2011

Sentinelle • Organisation de la santé, SROS, Sentinelle

Une circulaire à destination notamment des directeurs généraux des agences régionales de santé (DG.ARS) précise les modalités d’application de la nouvelle procédure d’appel à projet et d’autorisation…

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