Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

RGPD – Recherches – PMSI – CNIL -Méthodologie

14 juillet 2018

RGPD • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

En application de la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite loi « Informatique et Libertés », les traitements de données à caractère personnel à des fins de recherche, étude ou évaluation dans le domaine…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Infirmiers Pédicures-podologues Masseurs-kinésithérapeutes – Listes nominatives en vue de l’inscription à l’ordre (juillet

14 juillet 2018

Inscription à l'ordre • Ressources Humaines • Sentinelle

Les articles L4311-15 et L 4322-2 du code de la santé publique prévoient depuis 2010 l’enregistrement des infirmiers et pédicures-podologues au fichier ADELI sur la base duquel l’Agence Régionale de S…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) : Impact sur les droits du patient / résident

01 juillet 2018

Droits des patients • Focus

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

RGPD : Impact sur les droits du patient / résident

01 juillet 2018

Focus • Sécurité-Vigilances

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

N°220 du 16 au 30 juin 2018

01 juillet 2018

Année 2018 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Hébergement de données de santé à caractère personnel – Référentiels de certification

29 juin 2018

Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Les référentiels relatifs d’une part à la certification pour l’hébergement des données de santé à caractère personnel et d’autre part à l’accréditation des organismes de certification pour cet héberge…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dispositifs de prise en charge globale du psycho-traumatisme – Appel à projet national

29 juin 2018

Organisation des soins • Sentinelle

Une instruction de la DGOS du 19 juin 2018, mise en ligne le 21 juin, vient décrire les modalités d’identification de 10 dispositifs pilotes spécialisés dans la prise en charge globale du psycho-traum…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Attachés d’administration hospitalière – Statut particulier – PPCR

29 juin 2018

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Les textes relatifs à la mise en œuvre du Protocole PPCR pour le corps des attachés d’administration hospitalière (AAH) ont été publiés au JORF du 24 juin 2018. Le décret 2018-506 du 21 juin 2018 comp…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Fonds d’intervention régional – Crédits 2018

29 juin 2018

Financements • Fonds d'Intervention Régional • Sentinelle

Un arrêté du 22 juin 2018 vient modifier celui du 2 mai 2018 (voir Sentinelle n° 217) et fixe ainsi en annexe les montants actualisés des crédits du FIR délégués à chaque ARS (annexe 1), en vue du fin…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne