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Spécialité ATENATIV 1000 UI – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation

14 février 2018

Par une note d’information du 25 janvier 2018, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ATENATIV 1000 UI, poudre et solvant pou…

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Spécialité ANTITHROMBINA III BAXALTA 1000 UI – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation

14 février 2018

Par une note d’information du 9 février 2018, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ANTITHROMBINA III BAXALTA 1000 UI,(polve…

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Pharmacie à usage intérieur – Conditions d’exercice (février 2018)

14 février 2018

Le décret n° 2017-883 du 9 mai 2017 vient modifier certaines des dispositions du code de la santé publique relatives aux conditions d'exercice et de remplacement au sein des pharmacies à usage int…

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EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèle de décision modificative (février 2018)

14 février 2018

Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 5 février 2018,…

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Protocole de coopération – Priorités Nationales

14 février 2018

L’article L 401-2 du code de la santé publique relatif aux protocoles de coopération entre professionnels de santé prévoit qu’un arrêté doit établir les priorités nationales à ce titre. Dans ce cadre,…

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Mutualisation des crédits d’heures syndicales – Coût horaire moyen 2017

08 février 2018

Dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif de mutualisation des crédits d’heures syndicales, l’article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 prévoit que « les établissements dont les crédits d…

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Les soins sans consentement et le JLD

31 janvier 2018

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N°210 du 16 au 31 janvier 2018

31 janvier 2018

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Chaîne comptable et financière – Dématérialisation

30 janvier 2018

Par la voie d'une instruction interministérielle du 18 décembre 2017 mise en ligne le 22 janvier 2018, la DGOS et la DGFIP viennent présenter les modalités de mise en œuvre de la dématérialis…

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