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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2016)

15 juin 2016

Organisation de la santé • Sentinelle • Transfusion sanguine

Deux arrêtés en date du 9 juin 2016 modifient la liste des sites fixes de collecte pour les schémas régionaux d’organisation de la transfusion sanguine d’Ile de France et de Centre-Atlantique. Les sit…

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Sentinelle N°171 du 1er au 15 juin 2016

15 juin 2016

Année 2016 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (juin 2016)

15 juin 2016

2016 • Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Temps de travail des internes – Circulaire d’application

15 juin 2016

Internes • PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La DGOS a mis en ligne le 6 juin 2016 une nouvelle circulaire relative au temps de travail des internes qui a fait l’objet de nombreuses modifications notamment par le décret n° 2015-225 du 26 février…

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Etablissements sous OQN – Campagne tarifaire 2016 (juin 2016)

15 juin 2016

2016 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle

Comme chaque année, une instruction vient préciser les modalités de mise en œuvre de la campagne tarifaire pour les établissements de santé privés sous OQN en application des arrêtés du 25 mars 2016 q…

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Chirurgie ambulatoire – Qualité et sécurité des soins

15 juin 2016

Chirurgie • Organisation des soins • Sentinelle

Par la voie d’une note d’information mise en ligne le 13 juin 2006, la DGOS propose un guide sous forme de 5 fiches et destiné à éclairer les établissements de santé publics et privés dans la mise en…

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Protection fonctionnelle des agents publics – Responsabilité de l’employeur

15 juin 2016

Protection Fonctionnelle • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Par un arrêt en date du 20 mai 2016, le Conseil d’Etat saisi en cassation dans le cadre d’un contentieux opposant un fonctionnaire hospitalier aux Hôpitaux de Colmar ouvre la possibilité pour un agent…

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Déclaration – Maladies infectieuses

15 juin 2016

Déclarations - repérages • Maladies infectieuses • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un décret du 2 juin 2016 vient compléter l’article D 3113-6 du code de la santé publique qui comporte la liste des maladies infectieuses devant faire l’objet d’une déclaration par le médecin ou le res…

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Contrôle de la qualité de l’air intérieur (juin 2016)

15 juin 2016

Contrôle de la qualité de l'air • Déclarations - repérages • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

En application des articles R 221-30 et suivants du code de l’environnement, les propriétaires ou à défaut les exploitants de certains établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux sont t…

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