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Prescriptions hospitalières exécutées en ville – CAQOS

18 septembre 2016

Comptabilité • Sentinelle

Une instruction du 22 juillet 2016 à destination des ARS et des organismes locaux d’assurance maladie, mise en ligne le 2 septembre, vient préciser, pour l’année 2016, les modalités de déclinaison rég…

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Plan régional d’accès à l’IVG – Circulaire

18 septembre 2016

Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle

Par une circulaire du 28 juillet 2016 mise en ligne le 8 septembre, la DGOS vient présenter les actions nationales mises en œuvre en 2016 en matière d’amélioration de l’accès à l’interruption volontai…

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Compte financier des EPS – Cadre de présentation (septembre 2016)

18 septembre 2016

Comptabilité • Compte financier des EPS • Sentinelle

Les modalités de présentation ainsi que le nouveau cadre de présentation du compte financier des établissements publics de santé sont désormais définis en annexe I et II de l’arrêté du 31 août 2016 pu…

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N°177 du 1er au 15 septembre 2016

18 septembre 2016

Année 2016 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (septembre 2016)

18 septembre 2016

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2016

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Sécurité des systèmes d’information – Déclaration d’incidents (septembre 2016)

18 septembre 2016

Année 2016 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

L’article L 1111-8-2 du code de la santé publique, institué par la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016, prévoit que les établissements de santé et les organismes et services exerçant des activités de pré…

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Sécurité des systèmes d’information – Déclaration d’incidents

18 septembre 2016

Informatique et Systèmes d'Information • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

L’article L 1111-8-2 du code de la santé publique, institué par la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016, prévoit que les établissements de santé et les organismes et services exerçant des activités de pré…

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EHPAD – Conditions techniques d’organisation et de fonctionnement

18 septembre 2016

Entrée en vigueur • Sentinelle • octobre 2016

L’article L 312-1 du code de l’action sociale et des familles prévoit en son II que les conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des établissements et services sociaux e…

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Prise en charge de l’hépatite C par nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD)

15 septembre 2016

Organisation des soins • Sentinelle

En matière de prise en charge de l’hépatite C, une instruction de la DGOS en date du 28 juillet 2016 vient préciser d’une part les modalités d’encadrement de la prescription et de la délivrance des no…

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