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Etudes médicales – Liste des Diplômes d’Etudes Spécialisés

15 décembre 2015

Etudes (Etudiants, Internes, Instituts, Stages, etc) • Formation - Etudes • Sentinelle

Un arrêté du 4 décembre 2015 fixe, par discipline (chirurgicales, médicales et biologiques) la liste des diplômes d’études spécialisés (DES) ouvrant droit à la qualification de spécialiste corresponda…

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Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC (décembre 2015)

15 décembre 2015

Dotations • Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC • Financements • Sentinelle

Un arrêté du 11 décembre 2015 modifie pour l’année 2015 et par région les montants : des dotations affectées aux missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation (MIGAC) (annexe I) des tra…

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Sentinelle N°159 du 1er au 15 Décembre 2015

15 décembre 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (décembre 2015)

15 décembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Médicaments agréés – Année 2015 • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (décembre 2015)

15 décembre 2015

Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2015 • Facturation • Sentinelle

Un arrêté publié au JORF du 12 décembre 2015 procède à l’inscription de plusieurs établissements sur la liste des établissements expérimentateurs ainsi que le périmètre de cette facturation en termes…

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Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation (décembre 2015)

15 décembre 2015

Comptabilité • Instruction budgétaire et comptable M21 • Plan comptable • Sentinelle

Un arrêté du 10 décembre 2015 vient modifier les arrêtés du 16 juin 2014 (Sentinelle n° 125) et du 19 décembre 2014 (Sentinelle n° 136) en procédant à une nouvelle actualisation de l’instruction budgé…

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Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré(e) – Formulaire

30 novembre 2015

Etablissements • Sentinelle

Un arrêté du 22 octobre 2015 établi le nouveau modèle de formulaire « Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré(e)» en remplacement de celui établi par l’arrêté du 22 octobr…

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Attestation de salaire – Accident du travail ou maladie professionnelle – Formulaire

30 novembre 2015

Ressources Humaines • Sentinelle

Un arrêté du 22 octobre 2015 fixe le nouveau modèle S6202j de formulaire « Attestation de salaire – accident du travail ou maladie professionnelle ») en remplacement de celui établi par l’ar…

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Retenue sur traitement pour absence de service fait – Absence d’exigence de motivation

30 novembre 2015

Ressources Humaines • Sentinelle

La décision par laquelle l’administration procède à une retenue pour absence de service fait constitue une mesure purement comptable et n’a pas à être motivée. En l’espèce, le requérant demande au tri…

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