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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Médicaments agréés – Service public (juin 2016)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Campagne tarifaire et budgétaire 2016 (Incontournable)
Comme chaque année, une circulaire de la DGOS définit le cadre général ainsi que les spécificités de la campagne tarifaire et budgétaire de l’année. La circulaire du 12 mai 2016, mise en ligne le 20 j…
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Groupements Hospitaliers de Territoire – Service de santé des armées
Cinq décisions du Ministre de la Défense en date du 20 juin 2016 autorisent les hôpitaux des armées à être associés à l’élaboration du projet médical partagé des Groupements Hospitaliers de Territoire…
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Associations représentants des usagers (juin 2016)
Un arrêté portant renouvellement d’agrément d’association représentant les usagers dans les instances hospitalières vient d’être publié. L’agrément des associations suivantes est renouvelé pour 5 ans…
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Centres nationaux de référence pour la lutte des maladies transmissibles
L’article L 1413-3 du code de la santé publique prévoit que, pour l’exercice de ses missions, l’Agence Nationale de santé publique (ANSP) s’appuie sur un réseau de centres nationaux de référence pour…
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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (juin 2016)
Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant Avenant n° 2016-02 du 10 février 2016 relatif à l…
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Dispositif de prévention de la pénibilité – Circulaire d’application
A l’approche de la mise en œuvre au 1er juillet 2016 du suivi de 6 nouveaux facteurs de risques dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité (Voir Sentinelle n° 171), la Direction…
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Assurance-chômage – Prorogation de la convention du 14 mai 2014
Par un décret en date du 29 juin 2016 publié au JORF du 30 juin 2016, l’application de la convention modifiée du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage, qui arrivait à échéance le 30 juin 2…
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Tableau de suivi de la veille réglementaire – 2ème Trimestre 2016
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