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Biologistes médicaux – Remplacement temporaire

15 juin 2014

Ressources Humaines • Sentinelle

Les biologistes médicaux peuvent être remplacés par des internes en médecine ou en pharmacie qui seraient inscrit au diplôme d’études spécialisées de biologie médicale (à condition qu’ils aient validé…

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Remboursement des soins réalisés hors de France

15 juin 2014

Financements • Sentinelle

Un arrêté en date du 27 mai 2014 fixe la liste des soins réalisés hors de France et susceptibles d’être remboursés par les Caisses d’assurance maladie à la condition d’une autorisation préalable, et c…

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Lancement de l’outil de pilotage du patrimoine hospitalier OPHELIE

15 juin 2014

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

Une instruction du 18 avril 2014 détermine les modalités de déploiement de l’outil OPHELIE, outil de pilotage visant à accompagner les établissements publics de santé dans la définition et la mise en…

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Elections professionnelles

15 juin 2014

Etablissements • Instances • Sentinelle

Comme prévu, la date pour le renouvellement des comités techniques d’établissement et des Commissions Administratives paritaires des établissements publics de santé et des établissements publics socia…

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Contribution sociale de solidarité des sociétés – Téléprocédure

15 juin 2014

Comptabilité • Sentinelle • Taxes et contributions

Un arrêté conjoint du ministre des finances et du ministre des affaires sociales homologue la téléprocédure de déclaration et de règlement de la contribution sociale de solidarité des sociétés et de l…

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Déclaration annuelle des données sociales (juin 2014)

15 juin 2014

DADS • Ressources Humaines • Sentinelle

Un arrêté du 6 mai 2014 définit les catégories d'informations ainsi que les destinataires (administrations et organismes compétents) des données de la déclaration annuelle des données sociales con…

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Tableaux des maladies professionnelles (juin 2014)

15 juin 2014

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un décret en date du 6 juin 2014 a modifié le paragraphe B du tableau n° 40 des maladies professionnelles prévu à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale relatif aux maladies dues aux ba…

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Taux de promotion – Modification (juin 2014)

15 juin 2014

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Taux de promotion • Traitements Indemnités et Primes

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié au titre de l’année 2014 (annexe). Pour les corps des attachés d…

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Plan Autisme 2013-2017 – Mesure 34 (mai 2014)

15 juin 2014

Handicap/Incapacité • Plan Autisme • Sentinelle

Le troisième plan autisme 2013-2017 (voir Sentinelle n°105) prévoyait une évaluation (fiche action n° 34) afin d’identifier les éléments utiles à son déploiement. Dans ce cadre, un guide d’entretien t…

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