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MCO – Règle de tarification des patients AME

04 novembre 2012

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif cible de facturation des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) des patients bénéficiaire…

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Taux de promotion (octobre 2012)

04 novembre 2012

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

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Diplôme de moniteur éducateur – Allègements et dispenses

04 novembre 2012

L’arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme de moniteur-éducateur prévoit des possibilités d’allègement de formation et des dispenses d’épreuves pour les titulaires de certains diplômes, certificats e…

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Emplois d’avenir – Création

04 novembre 2012

Une loi crée les emplois d’avenir, une partie du code du travail y est donc désormais consacrée. De manière synthétique : L’emploi d’avenir a pour objet de faciliter l’insertion professionnelle e…

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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)

04 novembre 2012

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 12 octobre 2012 portant renouvellement d'agrément na…

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Période hivernale (octobre 2012)

04 novembre 2012

Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est de détect…

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Le détachement

01 novembre 2012

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N°84 du 15 au 31 octobre 2012

01 novembre 2012

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Taux de promotion (octobre 2012)

01 novembre 2012

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

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