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Répertoire – Recherches biomédicales

03 juillet 2012

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) établit et gère une base de données nationale des recherches biomédicales. Elle met en place et diffuse des répertoires con…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)

03 juillet 2012

Directeurs • Prime de Fonction et de Résultats • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…

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Marchés publics – sous-traitance (juin 2012)

01 juillet 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Une circulaire rappelle le cadre réglementaire à respecter concernant la sous-traitance en matière de marchés publics. Elle synthétise et détaille au comptable public les principes fondamentaux et les…

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MAPA – Comptable public et pièces justificatives (juin 2012)

01 juillet 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Une instruction commente l’arrêt du Conseil d’Etat du 8 février 2012 qui apporte des précisions sur les modalités de contrôle des pièces justificatives des marchés publics à procédure adaptée par les…

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Prescriptions – Dispositifs médicaux et prestations (juillet 2012)

01 juillet 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Conformément à ce que prévoyait la loi de financement de sécurité sociale  pour 2011 (voir sentinelle n°40) un décret est paru concernant les conditions de délivrance des dispositifs médicaux ind…

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Devoir d’information – Risque exceptionnel

19 juin 2012

Droits des patients - Protection des usagers • Information • Sentinelle

Le Conseil d’Etat confirme sa jurisprudence relative au devoir d’information du patient dans une décision en date du 15 mai 2012. Aussi,  tout risque, en situation normale, se doit d’être présent…

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Rapatriement sanitaire – Maladies transmissibles et BMR

19 juin 2012

Santé publique - plans nationaux • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Afin de prévenir l’introduction ou la dissémination de maladies infectieuses et d’agents pathogènes sur le territoire, la présente circulaire définit le circuit d’information et de suivi des rapatriem…

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Logement de fonction – Exonération taxe foncière

19 juin 2012

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Le Conseil d’Etat est venu préciser les conditions dans lesquelles un établissement public est exonéré de la taxe foncière sur les propriétés bâties conformément à l’article 1382 du code général des i…

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Préparations magistrales – Restriction

19 juin 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire

Suite à l’enquête menée par l’AFSSAPS entre 2006 et 2007 sur les préparations magistrales destinées à la perte de poids, plusieurs décisions posent la restriction, l’interdiction parfois, de l'imp…

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