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Surveillance médicale renforcée des travailleurs

20 mai 2012

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

De nombreux arrêtés relatifs à la surveillance renforcée de certains travailleurs sont abrogés à compter du 1er juillet 2012 (exemple : arrêté du 28 mars 1991 concernant les travailleurs en milie…

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CRSA – Rapport droits des usagers

20 mai 2012

Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Concernant la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA), la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé est chargée, en collaboration avec les aut…

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AMA – Mise en cohérence de textes statutaires

20 mai 2012

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Le décret n° 90-841 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière ainsi que l’arrêté du 7 mars 2007…

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Psychologues – Recrutement, temps FIR et représentation

20 mai 2012

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Une circulaire apporte des précisions sur la profession de psychologue au sein des établissements publics. Tout d’abord, les modalités de recrutement sont exposées et le principe selon lequel les empl…

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Présentation EPRD 2012

20 mai 2012

Comptabilité • EPRD • Sentinelle

A compter de 2012, le modèle de présentation des documents de l’état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements privés à but non lucratif qui ont été « admis à participer au ser…

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Recours à l’emprunt – Précisions

20 mai 2012

Emprunts • Financements • Sentinelle

Depuis le décret n° 2011-1879 (voir Sentinelle n° 63), le recours à l’emprunt pour les établissements publics de santé est encadré. Sur les dérogations aux conditions d’encadrement : Un décret mo…

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Elèves AAH – Indemnités de formation et de stage

20 mai 2012

AAH • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un décret et un arrêté fixent le régime indemnitaire des élèves attachés d’administration hospitalière suivant le cycle de formation à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Il se compos…

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Amiante – Risques d’exposition à l’amiante

20 mai 2012

Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Des modifications importantes sont apportées à la section «risques d'exposition à l'amiante » du code du travail. Les champs d’application et les définitions sont modifiés et redéfinis. L…

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Praticiens étrangers – Vérification des connaissances

20 mai 2012

Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle

Conformément au code de la santé publique, l’arrêté fixant les modalités d’organisation des épreuves de connaissances permettant aux praticiens étrangers d’obtenir une autorisation d’exercice (article…

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