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Objectifs des dépenses – Précisions

21 décembre 2011

Financements • Objectifs de dépenses • Sentinelle

Des précisions ont été apportées à l’arrêté du 9 mai  fixant pour l'année 2011 la contribution des régimes d'assurance maladie, l'objectif de dépenses et le montant total annuel des d…

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Appareillages médicaux – Modalités de prise en charge

21 décembre 2011

Appareillages • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

L’article R 165-27 du code de la sécurité sociale, mentionnant que la prise en charge du grand appareillage orthopédique (orthoprothèses sur mesure, aux prothèses oculaires et chaussures orthopédiques…

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Chirurgiens-dentistes – Qualification

21 décembre 2011

Chirurgiens-dentistes • Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

Un arrêté aborde les règles de qualification des chirurgiens-dentistes. Il indique les documents à posséder pour être reconnus qualifiés, à défaut, la procédure à respecter pour effectuer une demande…

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Emprunts – Limites et réserves

21 décembre 2011

Emprunts • Financements • Sentinelle

Un décret relatif aux limites et réserves du recours à l’emprunt par les établissements publics de santé a été publié et ajoute une partie dans le code de la santé publique consacrée à l’emprunt (arti…

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CNSA – Animation et prévention

21 décembre 2011

CNSA • Financements • Sentinelle

La fraction des ressources  (de la sous-section mentionnée au 2 du I et au III de l’article L 14-10-5) de la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie affectée au financement des dépenses d…

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Angine à streptocoque – Test d’orientation

21 décembre 2011

Divers • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Les tests de diagnostics de l’angine à streptocoque béta-hémolytique du groupe A doivent être pratiqués au moyen d’un dispositif médical de diagnostic in vitro revêtu du marquage CA. En outre, ces tes…

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Plan régional de télémédecine – Guide méthodologique

21 décembre 2011

Etablissements • Sentinelle • Télémédecine

Une circulaire de la Direction générale de l’offre de soins prévoit un guide méthodologique pour l’élaboration du programme régional de télémédecine (PRT). Le programme régional de télémédecine consti…

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Egalité homme et femme – Aide financière

21 décembre 2011

Non discrimination • Parité • Ressources Humaines • Sentinelle

Depuis plusieurs années le gouvernement adopte des mesures incitatives pour la réalisation d’actions en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes tels que : le contrat pour l’égalité pro…

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Dotations régionales 2011 (décembre 2011)

21 décembre 2011

Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle

Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…

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