Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Directeurs des soins – Notation et prime de service

02 octobre 2011

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Une note d’information détaille la mise en œuvre de l’entretien annuel, de la notation et de la prime de service concernant les directeurs de soins pour l’année 2011. Certains éléments doivent être mi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôles externes T2A – Modification de la procédure

02 octobre 2011

Financements • Procédure • Sentinelle

La procédure de contrôle externe T2A a été modifiée afin notamment de renforcer le principe du contradictoire mais aussi pour mieux encadrer ces règles sujettes à de nombreuses critiques du fait des d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Retraitement des données comptables (2011)

02 octobre 2011

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre du retraitement des données comptables des établissements de santé antérieurement sous dotation globale (y compris les établissements privés mentionnés au b et c de l’article L 162-22-6…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

SIH – Evaluation et actualisation

02 octobre 2011

Financement des établissements de santé • Financements • Sentinelle

La mise en œuvre des systèmes d’informations (SI) au sein des établissements, notamment les moyens qui y sont consacrés, a été évaluée pour les années 2007, 2008 et 2009.  Dans ce cadre,  un…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Actualisation du plan anti-Chikungunya

02 octobre 2011

Moustiques • Santé publique - plans nationaux • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Les mesures à mettre en œuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus de chikungunya et dengue en métropole ont été actualisées. A titre d’exemple, s’agissant de la fiche du guide co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

HAS – Suspension de recommandations

02 octobre 2011

HAS • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôles externes T2A – Modification de la procédure (septembre 2011)

02 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

La procédure de contrôle externe T2A a été modifiée afin notamment de renforcer le principe du contradictoire mais aussi pour mieux encadrer ces règles sujettes à de nombreuses critiques du fait des d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Accueil de jour – Forfait journalier de transport (septembre 2011)

02 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

AAH / Attribution de la NBI

02 octobre 2011

Nouvelle Bonification Indiciaire • Primes • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Le juge de cassation, a estimé qu’un attaché d’administration hospitalière (AAH), appartenant au personnel d’encadrement de l’établissement où il exerçait en tant que collaborateur du directeur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne