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Médecin coordonnateur – Renforcement des compétences (septembre 2011)

15 septembre 2011

Un décret modifie les dispositions relatives aux médecins coordonnateurs exerçant dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD). Afin d’intensifier la coordination des soi…

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Amiante et plomb – Repérage

15 septembre 2011

Dans la lignée du décret du 3 juin 2011 (voir Sentinelle n° 51), plusieurs arrêtés ont été publiés concernant les risques liés aux expositions à l’amiante ou au plomb parmi eux certains traitent …

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N° 57 – 1er au 15 septembre 2011

14 septembre 2011

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N° 38 – 16 au 30 novembre 2010

08 septembre 2011

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Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude

08 septembre 2011

Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution…

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Prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des handicapés

08 septembre 2011

Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées. Ces changements concernent les…

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Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM

08 septembre 2011

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (nomenclature), pour la partie relative aux actes de biologie médicale a été modifiée. Cela concerne notamment la partie relati…

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LRAR par voie électronique

08 septembre 2011

Le code civil prévoit la possibilité d’envoyer une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat dans certaines conditions (article 1369-8). Le dé…

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Référé contractuel – MAPA

08 septembre 2011

Le conseil d’Etat a précisé les conditions d’exercice du référé contractuel pour les marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA). En effet, le référé contractuel permet « de manière redouta…

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