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Plan Alzheimer – Mise en œuvre

30 juillet 2011

Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle

Dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012, trois circulaires ont été publiées. Elles ont pour point commun de présenter des cahiers des charges relatifs aux équipes spécialisées Alzheimer à domic…

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Nouvelle loi Handicap

30 juillet 2011

Handicap • Handicap/Incapacité • Sentinelle

Afin de favoriser l’intégration et le respect des droits des personnes handicapées, une loi du 28 juillet 2011 comporte deux volets de mesures. La première partie du texte concerne l’amélioration du f…

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Substance vénéneuse – Classement (juillet 2011)

30 juillet 2011

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Une nouvelle substance a été classée sur la liste I des substances vénéneuses. Il s’agit de la méquitazine. Arrêté du 25 juillet 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (JORF…

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Modalités de contrôle budgétaire

30 juillet 2011

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Une circulaire aborde le cadre d’intervention du comptable public dans le traitement des difficultés de gestion des établissements de santé et remplace celle publiée le 23 septembre 2010 (Sentinelle n…

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D3S – Modification des listes d’établissements (juillet 2011)

30 juillet 2011

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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Agrément associations représentant des usagers (Juillet 2011)

30 juillet 2011

Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

De nouvelles associations sont agréées au niveau national pour une durée de cinq années (exemple : association vivre comme avant). Elles peuvent donc représenter les usagers dans les instances ho…

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Facturation individuelle – Cartographie

30 juillet 2011

Comptabilité • Facturation • Facturation individuelle • Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 a mis en place une expérimentation de facturation individuelle et directe des consultations et séjours aux caisses d’assurance maladie par les ét…

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Soins psychiatriques – Numéro spécial à venir (juillet 2011)

17 juillet 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Après de nombreuses navettes parlementaires, la loi sur les soins psychiatriques a enfin été publiée. Un numéro spécial à venir y sera entièrement consacré. Dans l’attente voici les principaux points…

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Loi sur la bioéthique (juillet 2011)

17 juillet 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

La loi relative à la bioéthique a été publiée. Elle aborde de nombreux aspects tels que les recherches génétiques, le don d’organe, l’assistance médicale à la procréation, les recherches médicales…

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