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Expérimentation – Facturation individuelle (décembre 2011)

21 décembre 2011

Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2012 • Facturation • Sentinelle

Dans le cadre de la mise en place de l’expérimentation de la facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers (voir notamment Sentinelle n° 59), un arrêté fixe la liste des établissement…

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FMESPP – Répartition régionale (décembre 2011)

21 décembre 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Suite à la mise en œuvre de l’article 88 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011, qui ouvre la possibilité au DG.ARS de procéder à des transferts de crédits entre le FMESPP  (fo…

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PH contractuels – Missions spécifiques

21 décembre 2011

PH/ Personnels médicaux • Praticiens contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que les praticiens contractuels peuvent également être recrutés pour assurer certaines missions spécifiques, temporaires ou non, nécessitant une technicité et une…

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EMS – Contrôle de la qualité de l’air

21 décembre 2011

Contrôle de la qualité de l'air • Déclarations - repérages • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Certains établissements médico-sociaux tels que les EHPA, les foyers d’accueil médicalisé ou les établissements sociaux et médico-sociaux rattachés aux établissements de santé ainsi que les structures…

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Entrées en vigueur – Tableau récapitulatif

21 décembre 2011

Entrée en vigueur • Sentinelle • janvier 2012

     Titre Date d’eev Etablissements concernés N° de Sentinelle      Résumé   Légionelles Surveillance des circuits d’eau chaude 1er janvier 2012   O …

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Sentinelle N° 61 – 1er au 15 novembre 2011

17 décembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Sentinelle N° 62 – 16 au 30 novembre 2011

17 décembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Autorisation d’exercice – Etudiants médecine/odontologie

17 décembre 2011

Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

Les étudiants en médecine et en odontologie peuvent être autorisés à exercer soit à titre remplaçant soit comme adjoint d’un médecin à certaines conditions. La partie réglementaire du code de la santé…

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Plan épargne retraite collectif – Alimentation

17 décembre 2011

Ressources Humaines • Retraites • Sentinelle

La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a apporté des modifications concernant le plan d’épargne pour la retraite collectif et notamment : Qu’en l’absence de compte épargne-temps…

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