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Praticiens – Indemnisation temps de travail additionnel

31 mars 2011

Indemnités et Rémunérations • PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux praticiens hospitaliers ayant opté pour l’indemnisation du temps de travail additionnel (et non pour une récupération) se sont vus refuser par le directeur cette indemnisation pour des motif…

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FMESPP – Plan Alzheimer UCC identifiées en SSR (mars 2011)

31 mars 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Dans le cadre du plan « Alzheimer et maladies apparentées » 2008-2012 une circulaire traite du financement par le FMESPP (fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et p…

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Immeubles en VEFA

31 mars 2011

Entrée en vigueur • Entrées en vigueur 2011 • Sentinelle • avril 2011

Les modifications du code de la construction et de l’habitation concernant les immeubles à construire en VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) sont applicables aux permis de construire déposés à c…

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Lactariums – Autorisation

31 mars 2011

Entrée en vigueur • Entrées en vigueur 2011 • Sentinelle • avril 2011

Suite au décret n° 2012-805 du 13 juillet 2010 relatif aux missions, aux conditions d’autorisation et d’organisation des lactariums (voir Sentinelle n° 30), et à l’instruction sur le même sujet du 27…

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N° 45 – 1er au 15 mars 2011

15 mars 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Archives papier – Externalisation

15 mars 2011

Etablissements • Sentinelle

Afin de pallier aux difficultés en matière d’archivage rencontrées dans les établissements de santé, la loi HPST a modifié l’article L 1111-8 du code de la santé publique afin de prévoir la possibilit…

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UHSA : Financement et cahier des charges techniques

15 mars 2011

Financements • Sentinelle

Le décret relatif aux dépenses d’investissement et de fonctionnement des unités hospitalières spécialement aménagé a été publié. Il fait suite au décret relatif à leur fonctionnement (voir Sentinelle…

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NGAP – Avis ponctuel de consultant

15 mars 2011

Financements • Sentinelle

Par une décision de l’UNCAM, la nomenclature générale des actes professionnels a été modifiée concernant la partie relative à l’« avis ponctuel de consultant dans le cadre du parcours de soins…

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Avantages en nature – Frais professionnels

15 mars 2011

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Une instruction traite de l’imposition sur le revenu pour les années 2010 et 2011 et plus particulièrement des montants ou limites notamment pour : L’évaluation forfaitaire des avantages en…

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