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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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CAMSP – Rapport d’activité
Un arrêté en date du 25 septembre 2024 vient fixer le modèle de rapport d’activité type des centres d’action médico-sociale précoce, pour le rapport d’activité 2023. En conséquence, l’arrêté du 28 jan…
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Médicaments agréés – Service public
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…
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Agrément associations d’usagers
Par arrêté en date du 20 septembre 2024, est délivré à titre national l’agrément pour 5 ans à l’association suivante : ENDOMIND France Arrêté du 20 septembre 2024 portant agrément national d’asso…
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FIDES – Liste des établissements concernés
Un arrêté du 19 septembre 2024 vient compléter la liste des établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle aux caisses d’assurance des actes et consultations externes.…
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Maladie à déclaration obligatoire – Orthopoxviroses dont variole
Un arrêté en date du 18 septembre 2025 vient modifier la fiche de déclaration devant être envoyée à l’ARS dans le cadre de la notification obligatoire des données individuelles concernant les cas d’or…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prises en charge par la structure dont elles relèven…
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Responsabilité pénale – Liberté d’expression – Injures
Pendant la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, un pharmacien hospitalier a réagi à une note de la direction d’un centre hospitalier rendant obligatoire la vaccination de tous les personnels…
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Sentinelle N°369 du 1er au 15 Septembre 2024
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Aumônier musulman – Modalités de désignation
Une instruction en date du 10 septembre 2024 revient sur les modalités de désignation des aumôniers musulmans. Ainsi, l’instruction précise la nouvelle autorité habilitée à désigner l’aumônier nationa…
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