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Les risques psychosociaux

01 décembre 2013

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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique

01 décembre 2013

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Une instruction en date du 15 novembre 20…

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ESAT – Dotations régionales (novembre 2013)

01 décembre 2013

Concernant les frais de fonctionnement des établissements et services d’aide par le travail, les dotations régionales limitatives, initialement fixées par l’arrêté du 22 avril 2013 viennent d’être mod…

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N°110 du 16 au 30 Novembre 2013

01 décembre 2013

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Sécurité des systèmes d’information hospitaliers

01 décembre 2013

La DGOS a publié par voie d’instruction un guide relatif à la sécurité des Systèmes d’Information en établissements de santé et destiné à la fois à l’ensemble des équipes de direction mais aussi aux p…

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Répertoire FINESS – Finalités, données enregistrées et modalités d’accès

01 décembre 2013

Mis en place par l’arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire FINESS vient de faire l’objet d’une actualisation en profondeur tant sur le champ des données enregistrées relatives aux établissements, q…

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CBU – Contrat-type et modèle de rapport d’étape annuel

01 décembre 2013

Rénové par le décret du 27 septembre 2013, le cadre juridique du contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations (CBU) vient d’être complété par deux arrêtés proposant d’une part u…

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EHPAD – Evaluation de la perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes âgées et tarification

01 décembre 2013

Le dispositif d’évaluation de la perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes âgées dans les EHPAD ainsi que le rôle des ARS dans la procédure de validation vient de faire l’objet d’une act…

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Médicaments agréés – Service public (novembre 2013)

01 décembre 2013

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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