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HAS – Administration du médicament

19 mars 2012

La Haute autorité de santé a publié un guide et des outils pratiques concernant la sécurisation et l’évaluation de l’administration des médicaments. Comme le mentionne la HAS, elle privilégie la règle…

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Liste des maladies transmissibles – Notification (mars 2012)

19 mars 2012

La liste des maladies soumise à la procédure de notification (prévue à l’article R 3113-2 du code de la santé publique) sur laquelle figure notamment le VIH a été complétée par les mésothéliomes au mo…

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AT/MP – Déclarations

19 mars 2012

Dans l’optique de promouvoir les processus de collecte et d’exploitation des données relatives aux maladies professionnelles et aux accidents de travail, un circulaire rappelle tout d’abord la régleme…

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Recherches impliquant la personne humaine – Nouveau cadre

19 mars 2012

Une loi du 5 mars 2012 traite des recherches impliquant la personne humaine. L’objectif de ce texte est de fixer un cadre juridique général et unique concernant les recherches médicales sur l’être hum…

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Lutte contre la précarité et les discriminations (mars 2012)

15 mars 2012

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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CHSCT – Nouvelles modalités de représentation (mars 2012)

15 mars 2012

Comme cela avait été annoncé les modalités de représentation concernant les personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologiques ont été modifiées afin qu’elles soient en cohérence avec la l…

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Dispositions statutaires – Personnels administratifs B et C

06 mars 2012

Pour rappel un décret du 14 juin 2011 avait modifié les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres hospitaliers (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de ré…

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Accueil de jour – Hébergement temporaire

06 mars 2012

Deux circulaires traitant de l’accueil temporaire ont été publiées au bulletin officiel. La première traite de manière générale de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire. Plus précisément el…

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N°68 du 16 au 29 février 2012

06 mars 2012

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