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Formation soins d’urgence (janvier 2015)

15 janvier 2015

Formation • Formation - Etudes • Sentinelle

Un arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence est venu compléter le décret 2012 -565 et l’arrêté du 24 avril 2012 relatifs à la Commission nationale…

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Emprunts toxiques des établissements publics de santé – Mesures d’accompagnement (janvier 2015)

15 janvier 2015

Année 2015 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Une instruction interministérielle DGOS/DGFIP précise les modalités de mise en place du dispositif d’accompagnement des établissements publics de santé dans la sécurisation de leurs contrats de prêts…

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N°137 du 1er au 15 Janvier 2015

15 janvier 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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Droit à l’information – Soins sans consentement

15 janvier 2015

Droits des patients - Protection des usagers • Sentinelle • Soins psychiatriques • Soins sans consentement

La Cour de Cassation a confirmé une ordonnance prononçant en 2013 la mainlevée immédiate d’une hospitalisation en soins psychiatriques pour péril imminent. Dans ce cadre, elle exige que l’information…

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Facturation individuelle – Généralisation

15 janvier 2015

Comptabilité • Facturation • Facturation individuelle • Sentinelle

Plusieurs textes concernant la mise en œuvre généralisée de la facturation individuelle des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif ont été publiés au…

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Campagne tarifaire 2014 – Actualisation (décembre 2014)

15 janvier 2015

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2014

En complément de la circulaire du 12 novembre 2014 (voir Sentinelle n°134), une dernière circulaire tarifaire vient préciser les conditions d’allocations aux établissements de santé des ressources com…

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Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation (janvier 2015)

15 janvier 2015

Comptabilité • Instruction budgétaire et comptable M21 • Plan comptable • Sentinelle

En complément de l’arrêté du 19 décembre 2014 publié au JORF du 27 décembre 2014 (voir Sentinelle n°136), une nouvelle actualisation de l’instruction budgétaire et comptable M 21 des établissements pu…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (janvier 2015)

15 janvier 2015

Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif - Agréments 2015 • Ressources Humaines • Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant n° 19/2014 du 27 novembre 2014 à la convention co…

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Personnels de direction – Cycle préparatoire aux concours interne et au troisième concours

15 janvier 2015

Concours • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le concours d’accès au cycle préparatoire commun au concours interne (63 places) et au troisième concours (7 places) d'accès au cycle de formation des élèves directeurs (DH et D3S) est ouvert pour…

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