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Structures alternatives à l’hospitalisation complète

03 septembre 2012

Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle

Un décret vient rénover certaines conditions techniques de fonctionnement. Les structures concernées : le décret est applicable aux structures autorisées sous la forme d’alternatives à l’hospitalisati…

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N°80 du 16 au 31 août 2012

03 septembre 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Transports sanitaires – Agrément et mise en service

03 septembre 2012

Organisation des soins • Sentinelle • Transports sanitaires

Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique relatives au transport sanitaire. L’objectif est d’améliorer la régulation de l’offre de véhicules sanitaires et d’assurer une meilleure…

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DASRI – Collecteurs et constat des manquements

03 septembre 2012

DASRI • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique fait obligation aux exploitants et aux fabricants de dispositifs médicaux mettant sur le marché des matériels ou matériaux, associés ou non à un médicament ou à un disposi…

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Prélèvements sanguins – Certificat de capacité

03 septembre 2012

Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle • Techniciens de laboratoire

Les techniciens de laboratoire peuvent sous certaines conditions procéder à des prélèvements sanguins, parfois il est nécessaire qu’ils soient titulaires d’un certificat de capacité (voir détail à l’a…

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TSH- Concours externe et interne

03 septembre 2012

Concours • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Suite au décret 2011-744 du 27 juin 2011 (sentinelle n° 52) portant statut particulier du corps des techniciens hospitaliers, un arrêté vient définir l’organisation des concours internes et externes p…

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Missions du CNG

03 septembre 2012

CNG Centre National de Gestion • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Suite aux modifications apportées au décret du 4 mai 2007 fixant l’organisation et le  fonctionnement du Centre National de Gestion (CNG) par le décret du 25 octobre 2010 (voir Sentinelle n° 36),…

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Aide médicale d’Etat – Ressources (août 2012)

03 septembre 2012

Aide Médicale d'Etat • Financements • Sentinelle

L’article L.162-22-11 du code de la sécurité sociale dispose que les tarifs des prestations d'hospitalisation doivent être établis selon un mode de calcul fixé par arrêté s’agissant de la prise en…

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Ressources des établissements – Assurance maladie

03 septembre 2012

Financement des établissements de santé • Financements • Sentinelle

L’arrêté du 23 janvier 2008 relatif aux modalités de versement des ressources des établissements publics de santé et des établissements de santé privés par les caisses d'assurance maladie a été mo…

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