Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Facturation à l’AM – Délai (juillet 2012)

15 juillet 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Une circulaire du 18 juin 2012 précise les modalités de mise en œuvre du code de la sécurité sociale (L 126-25 CSS) fixant un délai d’un an, depuis la loi de financement de la sécurité sociale pour 20…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Nature des établissements publics de santé

03 juillet 2012

Etablissements • Sentinelle

A l’occasion d’une question parlementaire relative à l’incidence de la loi HPST concernant la nature juridique des établissements publics de santé sur l’autorité compétente pour délivrer les permis de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

AMP – Liste des procédés biologiques

03 juillet 2012

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Conformément à ce que prévoit désormais le code de la santé publique depuis la loi de juillet 2011 relative à la bioéthique (voir Sentinelle n° 53 et n° 70), un arrêté fixe la liste des procédés biolo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Les Pharmacies à Usage Intérieur (1)

03 juillet 2012

Focus • Organisation interne et organisation des soins

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

RBP – Délivrance de l’information au patient

03 juillet 2012

Droits des patients - Protection des usagers • Information • Sentinelle

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié une recommandation relative à la délivrance de l’information à la personne sur son état de santé. L’objectif est d’ « aider les professionnels de sa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Lits médicalisés avec barrière – Normes

03 juillet 2012

Matériovigilance • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Entre 2006 et 2010, dans le cadre de la matériovigilance, 14 signalements de piégeage de patients liés aux barrières de lits médicalisés ont été rapportés à l’AFSSAPS. Ce risque a été pris en compte d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°76 du 16 au 30 juin 2012

03 juillet 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Produits sanguins labiles – modifications (juin 2012)

03 juillet 2012

Médicaments - Produits de santé • PSL • Sentinelle

La décision de l’AFSSAPS datant du 20 octobre 2010 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles (voir notamment la Sentinelle n° 38) pouvant être distribués ou délivrés à des…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Qualification des médecins

03 juillet 2012

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

L’arrêté du 30 juin 2004 qui réglemente la qualification des médecins a été modifié. Tout d’abord à la liste des documents permettant la qualification de médecin est ajouté notamment l arrêté d’autori…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications