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Nouveau plan comptable M22 – Explications (janvier 2011)

07 septembre 2011

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Des explications et des précisions concernant la nouvelle version du plan comptable M22 applicable au 1er janvier 2011 telle que prévue par l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) ont été…

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Sentinelle N° 52 – 15 au 30 juin 2011

06 septembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Technicien administratif sanitaire et social

06 septembre 2011

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut • Statut général

Un arrêté prévoit que le titre professionnel de technicien administratif sanitaire et social est prorogé à compter du 12 mai 2012 au 1er mars 2013 (la date initiale de prorogation prenait fin au 12 ma…

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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation - Cannabis • Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Focus N°28 – Septembre 2011 – Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

Focus • Ressources Humaines

Téléchargez l’article Le but de ce présent focus est de détailler l’ensemble des règles applicables aux accidents du travail et tout particulièrement la procédure de reconnaissance.

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Sentinelle N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Protection sociale • Sentinelle

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

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Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

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CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

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