Publications
Etablissements
Sous-rubriques
-
Transports4
-
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
-
Télémédecine6
-
SIH - Recueil de données comptables5
-
Semaine Sécurité des Patients3
-
Santé Mentale15
-
SAMU SMUR4
-
Recherche et bioéthique28
-
Rapport annuel d'activité8
-
Prise en charge des détenus4
-
Période hivernale8
-
Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
-
Maternité9
-
Loi - Etablissement11
-
Lien avec la médecine de ville11
-
Laïcité7
-
Instances29
-
Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
-
Hôpitaux de proximité7
-
HAD - SAAD - SSIAD10
-
Fonctionnement23
-
FINESS10
-
Etablissements recevant du public10
-
ESMS8
-
Environnement - Gaz à effet de serre5
-
EHPAD14
-
Demande d'admission3
-
Décès6
-
Covid 1911
-
Conduite à tenir7
-
Autorisations13
-
Appel à projets11
Règlement de sécurité contre les risques d’incendie – Établissement recevant du public (ERP) – Entretien et vérification des installations électriques et de gaz
Un arrêté du 1er décembre 2025 modifie le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public et y ajoute une obligation de vérification des in…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Défibrillateur automatisé externe – Établissement recevant du public
L’installation d’un défibrillateur automatisé externe (DAE) pour les établissements recevant du public a été instituée par un décret du 19 décembre 2018 (cf. Sentinelle n° 232). Par un décret du 5 déc…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Port obligatoire du masque – Infections respiratoires
Une instruction du 12 novembre 2025 précise les critères rendant nécessaire le port du masque (à usage médical ou appareil de protection respiratoire [APR] de type FFP2) en période d’épidémie communau…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Accueil de jour – Capacités minimales
La loi « Bien vieillir » du 8 avril 2024 a instauré la possibilité pour les EHPAD d’assurer un accueil de jour dans les locaux dans lesquels ils assurent un accueil à titre permanent (cf. Se…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Autorisations – Établissements ou services d’accueil du jeune enfant – CERFA modèle
Les établissements et services gérés par une personne physique ou morale de droit privé ou de droit public accueillant des enfants de moins de six ans disposent obligatoirement, pour toute création, e…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Entreprises adaptées – Critères de recrutement
Un arrêté en date du 12 mars 2025 vient préciser les critères de recrutement des personnes par les entreprises adaptées, permettant ainsi d’ouvrir droit à une aide de l’Etat qui contribue à compenser…
Réservé aux abonnés Sentinelle
ESMS – Signature des CPOM – Suspension
Par instruction en date du 7 février 2025, est autorisée la suspension de la signature des CPOM EHPAD relevant du Code général de l’action sociale et des familles, dans l’attente de travaux nationaux…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Cybersécurité- Systèmes d’informations – Audits – Résilience
Par une instruction du 22 janvier 2025, il est demandé aux établissements de santé, dans le contexte d’une menace cyber persistante, de mettre en œuvre un ensemble d’actions au nombre de 7 identifiées…
Réservé aux abonnés Sentinelle
EHPAD- Résidence autonomie- Seuils GIR 1 à 3
Un décret du 7 février 2025 vient réviser les seuils d’accueil de personnes en perte d’autonomie applicables aux établissements pour personnes âgées dépendantes et aux résidences autonomie. Ainsi, ces…
Réservé aux abonnés Sentinelle