Publications
Etablissements
Sous-rubriques
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD12
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations11
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Appel à projets11
Télémédecine – Expérimentation – Cahier des charges
L’article 36 de la loi 2013-1203 du 23 décembre 2013 permet depuis le 1er janvier 2014 et pour une durée maximale de 4 ans, des expérimentations permettant la réalisation d’actes de télémédecine au bé…
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Recherche translationnelle – Programme 2015
Par une instruction datée du 1er avril 2015, la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS) et l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) lancent le programme de recherche translationnelle en santé (P…
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Emission de gaz à effet de serre – Amende
Au titre de leurs installations classées, les établissements de santé doivent répondre à la réglementation fixée par le Code de l’Environnement en matière de respect des quotas d'émission de gaz à…
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Programmes d’éducation thérapeutique – Cahier des charges et dossier d’autorisation
L’article L 1161-2 du code de la santé publique fixe le cadre d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique. Il prévoit que ceux-ci sont mis en œuvre après autorisation des Agences Régionale…
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Etablissements de santé – Messagerie Sécurisée MSSanté
Le système de messageries sécurisées MSSanté, seul système d’échange électronique de données personnelles de santé conforme aux exigences de la loi Informatique et Libertés et du code de la Santé Publ…
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Etablissements sociaux et médico-sociaux – Procédure d’appel à projets
Le décret 2014-565 du 30 mai 2014 a apporté certaines modifications à la procédure d’appel à projets préalable à la délivrance des autorisations des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) ins…
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Recherche sur les soins et l’offre de soins – Campagne 2015 d’appel à projets
Par une instruction datée du 19 décembre 2014, la DGOS a lancé la campagne 2015 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Les projets susceptibles d’être sélectionnés dans l…
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Portion saisissable et cessible des rémunérations
L’article R 3252-2 du code du Travail fixe les limites dans lesquelles la rémunération peut faire l’objet d’une saisie. Ces seuils sont déterminés à partir des rémunérations nettes annuelles des 12 mo…
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Instances collégiales – Délibérations à distance (décembre 2014)
Une ordonnance du 6 novembre 2014 (voir Sentinelle n°133) a prévu la possibilité pour le président de tout organe collégial d’une autorité administrative d’organiser la délibération par un échang…
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