Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD13
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations12
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Appel à projets11
UDM – Conditions techniques de fonctionnement
Un décret modifie les conditions de fonctionnement des établissements de santé exerçant l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et plus p…
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Permanence des soins – Médecins libéraux
Dans le cadre de la mission de service public de la permanence des soins, un arrêté prévoit les montants de l’indemnité forfaitaire pout chaque période de garde ou d’astreinte des médecins libéraux pa…
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PMSI – Mortinalité / Enfants morts-nés
La France n’étant plus en mesure de produire son indicateur de mortinatalité, une circulaire précise les modalités d’enregistrement et de codage des mort-nés dans le PMSI permettant de produire cet in…
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Biologie – Transmission d’échantillon
Suite à l’ordonnance du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale (voir Sentinelle n° 17) un décret d’application précise les modalités d’échange d’échantillon biologique entre laboratoires de b…
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Choix du médecin traitant – Formulaire
La modèle de formulaire « Déclaration de choix du médecin traitant » S 3704A est remplacé, il est enregistré sous le numéro CERFA 12485*02 (notice correspondante sous le numéro CERFA 51041#0…
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Lieux de vie et d’accueil – Procédure d’appel à projet
Deux associations ont demandé au Conseil d’Etat d’annuler le décret n° 2010-870 du 26 juillet 2010 relatif à la procédure d’appel à projet et d’autorisation des établissements et services sociaux et m…
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Plan régional de télémédecine – Guide méthodologique
Une circulaire de la Direction générale de l’offre de soins prévoit un guide méthodologique pour l’élaboration du programme régional de télémédecine (PRT). Le programme régional de télémédecine consti…
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Période hivernale (décembre 2011)
Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est d’une par…
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Propriété des personnes publiques – Partie réglementaire
Un décret met en place les quatre premières parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). En effet, jusqu’à présent, seule la partie législative a été adoptée…
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