Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité9
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement11
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement23
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FINESS10
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Etablissements recevant du public10
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ESMS9
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Environnement - Gaz à effet de serre6
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EHPAD14
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations13
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Appel à projets11
Maisons de santé ; FINESS
Les maisons de santé ont pour but de développer l’exercice pluri-professionnel (article L 6323-3 du code de la santé publique). Aussi, l’expérimentation des nouveaux modes de rémunération (ENMR) peut…
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Recherches sur embryon – Encadrement des dérogations
Le code de la santé publique prévoit que la recherche sur « l'embryon humain, les cellules souches embryonnaires et les lignées de cellules souches est interdite » (article L 2151-…
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Loi sur la bioéthique – Décret d’application
Suite à la loi de bioéthique (voir Sentinelle n° 53) et plus précisément ses dispositions concernant l’encadrement de l’assistance médicale à la procréation, le code de la santé publique indique qu’un…
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Diagnostic préimplantatoire – Autorisation
Une décision de l’agence de biomédecine précise le modèle de dossier et les pièces à fournir pour les demandes d’autorisation que peuvent présenter les centres pluridisciplinaires de diagnostic pour l…
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Revues de projets des plans nationaux d’investissement
De manière identique à la démarche mise en place en 2011 (voir Sentinelle n° 41), une instruction aborde l’organisation des revues de projets des plans nationaux d’investissement 2012. Cela concerne t…
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Personnes âgées – Accueil de jour
Un décret du 29 septembre 2011 a mis en place des capacités minimales d’accueil à respecter pour l’accueil de jour au sein des structures médico-sociales qui accueillent des personnes âgées ou qui leu…
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CIAO – Rapport annuel d’activité
Les centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes ont une mission d’orientation d’expertise, d’évaluation, de recherche et d’enseignement ainsi que de prise…
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Centres – Rapport annuel d’activité
Fin 2010 et début 2011 un nouveau modèle de rapport annuel d’activité a été institué pour les centres suivants (voir Sentinelle n° 40 et 44) Les centres de vaccinations, Les centres de lutte contre la…
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MAIA – Déploiement et appel à projet
Le plan national Alzheimer 2008-2012 prévoit le déploiement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer). En 2011, la premiè…
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