Publications
Etablissements
Sous-rubriques
-
Transports4
-
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
-
Télémédecine6
-
SIH - Recueil de données comptables5
-
Semaine Sécurité des Patients3
-
Santé Mentale15
-
SAMU SMUR4
-
Recherche et bioéthique28
-
Rapport annuel d'activité8
-
Prise en charge des détenus4
-
Période hivernale8
-
Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
-
Maternité9
-
Loi - Etablissement5
-
Lien avec la médecine de ville11
-
Laïcité7
-
Instances29
-
Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
-
Hôpitaux de proximité7
-
HAD - SAAD - SSIAD10
-
Fonctionnement21
-
FINESS10
-
Etablissements recevant du public7
-
ESMS8
-
Environnement - Gaz à effet de serre5
-
EHPAD12
-
Demande d'admission3
-
Décès6
-
Covid 1911
-
Conduite à tenir7
-
Autorisations11
-
Appel à projets11
Recherches biomédicales – Médicaments
De nombreux textes ont récemment été publiés concernant les recherches biomédicales portant sur les médicaments à usage humain. Plus précisément il s’agit essentiellement des modèles de documents qu’i…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Missions de service public – Modification sans incidence
Les dispositions du code de la santé publique relatives aux missions de service public ont été modifiées mais cela n’a aucune incidence concernant les établissements de santé. En effet, il est désorma…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Accueil de jour – Forfait journalier de transport
Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Vidéosurveillance -Rappel des règles juridiques
Une circulaire rappel le cadre juridique applicable à l’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique et dans les lieux ou établissements ouverts au public ainsi que dans les lieux n…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Médecin coordonnateur – Renforcement des compétences
Un décret modifie les dispositions relatives aux médecins coordonnateurs exerçant dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD). Afin d’intensifier la coordination des soi…
Réservé aux abonnés Sentinelle
LRAR par voie électronique
Le code civil prévoit la possibilité d’envoyer une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat dans certaines conditions (article 1369-8). Le dé…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Organisation de la recherche clinique – Appel à projet
Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Psychiatrie sous contrainte – Circulaire et jurisprudence
Dans la lignée des circulaires des 21 et 29 juillet dernier (voir Sentinelle n° 55), celle du 11 août traite également de la réforme des soins psychiatriques. Après une présentation de la réforme, ell…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Valorisation du patrimoine – Appel à projet
Afin d’optimiser la gestion du patrimoine immobilier des établissements publics de santé et surtout afin de réduire les charges afférentes à cette gestion, la DGOS souhaite mettre en place un pa…
Réservé aux abonnés Sentinelle