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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD12
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations11
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Appel à projets11
Comité social d’établissement– Fusion CTE CHSCT
Un Décret en date du 3 Décembre 2021 vient définir les règles applicables au Comité social d’établissement, nouvelle instance issue de la Loi de transformation de la fonction publique (Cf. Sentinelle…
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Autorisation d’activité – Dérogations aux conditions de délivrance – Seuils d’activité
Un arrêté en date du 22 Novembre vient déroger aux régimes des autorisations d’activité, en retenant que les seuils minimaux d’activités prévues pour les autorisations de réanimation pédiatrique, chir…
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Contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins – Modèle
Un décret en date du 25 Septembre 2021 (Cf. Sentinelle n°298) a refondu le cadre général des CAQES, avec une entrée en vigueur des nouvelles modalités du contrat prévu au 1er janvier 2022. Un arrêté e…
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Valorisation du patrimoine – Location – Intérêt général
Un arrêt du Conseil d’Etat en date du 28 septembre 2021 vient rappeler qu’une personne publique « ne peut légalement louer un bien à une personne poursuivant des fins d’intérêt privé pour u…
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Contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins – Modifications
En application de l’article 64 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Cf. Sentinelle n° 219), le contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES) est total…
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Gouvernance – Recommandations
Une circulaire en date du 6 Août 2021 présente l’ensemble des leviers mis à disposition des établissements afin d’en simplifier l’organisation en s’appuyant sur le Guide « manager pour mieux soign…
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Délégation de signature – Modalités de publicité
Un arrêt du Conseil d’Etat revient sur les modalités de publicité d’une décision de délégation de signature. En l’espèce, un arrêté portant délégation de signature mentionnait sa publicité par voie d’…
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Identifiant nationale de santé
Un arrêté du 27 Mai 2021 vient approuver la version 2 du référentiel « Identifiant national de santé » (la version 1 était issue de l’arrêté du 24 Décembre 2019, cf. Sentinelles 256 et 279).…
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Hôpitaux de proximité – Labellisation – Dossier
Suite à l’Ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale) et du Décret n°202…
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