Publications
Etablissements
Sous-rubriques
-
Transports4
-
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
-
Télémédecine6
-
SIH - Recueil de données comptables5
-
Semaine Sécurité des Patients3
-
Santé Mentale15
-
SAMU SMUR4
-
Recherche et bioéthique28
-
Rapport annuel d'activité8
-
Prise en charge des détenus4
-
Période hivernale8
-
Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
-
Maternité9
-
Loi - Etablissement11
-
Lien avec la médecine de ville11
-
Laïcité7
-
Instances29
-
Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
-
Hôpitaux de proximité7
-
HAD - SAAD - SSIAD10
-
Fonctionnement23
-
FINESS10
-
Etablissements recevant du public7
-
ESMS8
-
Environnement - Gaz à effet de serre5
-
EHPAD13
-
Demande d'admission3
-
Décès6
-
Covid 1911
-
Conduite à tenir7
-
Autorisations12
-
Appel à projets11
Contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins – Modifications
En application de l’article 64 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Cf. Sentinelle n° 219), le contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES) est total…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Gouvernance – Recommandations
Une circulaire en date du 6 Août 2021 présente l’ensemble des leviers mis à disposition des établissements afin d’en simplifier l’organisation en s’appuyant sur le Guide « manager pour mieux soign…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Délégation de signature – Modalités de publicité
Un arrêt du Conseil d’Etat revient sur les modalités de publicité d’une décision de délégation de signature. En l’espèce, un arrêté portant délégation de signature mentionnait sa publicité par voie d’…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Identifiant nationale de santé
Un arrêté du 27 Mai 2021 vient approuver la version 2 du référentiel « Identifiant national de santé » (la version 1 était issue de l’arrêté du 24 Décembre 2019, cf. Sentinelles 256 et 279).…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Hôpitaux de proximité – Labellisation – Dossier
Suite à l’Ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale) et du Décret n°202…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Président et Vice-Président de CME de groupement – Compétences
Suite à la mise en place des CME de groupement, un décret du 27 mai 2021 vient définir les compétences des présidents des commissions médicales des groupements hospitaliers de territoire. Il est préci…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Gouvernance des GHT – CME de groupement – Commission commune médico-soignante – Unicité des instances (Incontournable)
Une ordonnance du 17 mars 2021 (Cf. Sentinelle n° 247) est venu renforcer la gouvernance des GHT en instituant une CME et une CSIRMT de groupement, au sein des GHT, en application de l’article 37 I et…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Régime des autorisations – Modification (Incontournable)
Par ordonnance du 12 mai 2021, prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), sont précisées les évolutions dans le cadre de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Hôpitaux de proximité – Labellisation – Gouvernance – Fonctionnement (Incontournable)
Par ordonnance du 12 mai 2021, prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), est précisée la procédure de labellisation des…
Réservé aux abonnés Sentinelle