Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants88
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
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PUI140
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Produits sanguins labiles PSL10
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge Assurance Maladie5
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Prescription8
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public302
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HAS3
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Expérimentation5
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Exclusion de substitution médicamenteuse4
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Enquête ATIH3
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Divers19
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Dispositifs médicaux6
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Covid 196
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Contrat de bon usage du médicament CBU5
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Appareillages2
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Accès précoce et compassionnel4
Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)
Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses ont été modifiées par un arrêté du 8 septembre 2015. Arrêté du 8 septembre 2015 modifian…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (août 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (août 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (juillet 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains méd…
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Générique – Contrat type d’amélioration – Avenant annuel
Dans le but de contrôler le taux prévisionnel de prescription, par les professionnels de santé exerçant au sein des établissements de santé, de médicaments appartenant au répertoire des groupes généri…
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Dispositifs médicaux implantables – Résultats de l’enquête
La DGOS a publié par voie d’instruction les résultats de l’enquête nationale menée auprès des établissements de santé publics et privés titulaires d’une activité de MCO et concernant l’organisation de…
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Médicaments agréés – Service public (juillet 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (juin 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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