Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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SROS5
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Santé Mentale7
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Conférence nationale de l’autonomie – Composition
Un décret publié au Journal officiel du 20 août 2025 prévoit que la conférence nationale de l’autonomie comprend désormais un représentant désigné par l’Union nationale des professionnels de santé, ce…
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Traitement du cancer par traitements médicamenteux – Organisation formalisée
Les titulaires d’autorisation de médecine, de chirurgie, de radiologie interventionnelle, de soins médicaux et de réadaptation ou d’hospitalisation à domicile peuvent être associés à un titulaire de l…
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Expérimentation – Diabète Type 2
La loi 2020-1576 de financement de la sécurité sociale pour 2021 (Cf. Sentinelle n°279) a prévu en son article 71 l’expérimentation d’un parcours de soins non médicamenteux pour les patients att…
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Tableau de bord de la performance – Structuration – Remplissage- Intégration des SAD
Un arrêté du 10 avril 2019 a rendu obligatoire le remplissage d’un tableau de bord de la performance pour certaines catégories d’établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD, précisant également…
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Services d’aide et d’accompagnement à domicile – Cahier des charges
Un décret du 1er août 2025 est venu modifier l’annexe 3-0-1 du code de l’action sociale et des familles (CASF). Cette annexe constitue le cahier des charges qui fixe les conditions techniques minimale…
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Modalités de prise en charge – Psychiatrie
Un arrêté du 23 juillet 2025 vient modifier l’arrêté du 4 juillet 2025 relatif à la définition des modes de prise en charge en psychiatrie (cf. Sentinelle n° 389) et ajoute à la liste des prises en ch…
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Modalités de prise en charge – Psychiatrie
L’article R.6123-174 du code de la santé publique prévoit que les modes de prise en charge des patients en psychiatrie doivent permettre une prise en charge sous la forme de séjours à temps partiel, d…
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Conférence nationale de l’autonomie – Composition – Fonctionnement
Afin de favoriser la cohérence des politiques en faveur de l’autonomie, la loi « Bien vieillir » du 8 avril 2024 a instauré une conférence nationale de l’autonomie et en a défini les missions (cf. Sen…
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Interruption de grossesse pour motif médical – Centre pluridisciplinaire – Attestations
Dans la continuité du décret n° 2023-1038 qui réforme la mise en œuvre des diagnostics anténataux (cf. Sentinelle n° 349), un arrêté du 30 juin 2025 vient fixer les modèles des attestations établies p…
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