Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale8
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées6
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Divers59
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Registre national des cancers – Mise en œuvre – Information individuelle non obligatoire
Afin d’améliorer la lutte contre le cancer, une loi n° 2025-596 du 30 juin 2025 a créé un registre national des cancers dans le but d’améliorer la prévention, le dépistage, le diagnostic, le suivi et…
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Projets territoriaux de santé mentale – Instruction – Actualisation
Une instruction du 5 juin 2018 avait précisé le cadre d’élaboration des projets territoriaux de santé mentale (PTSM) dont le cadre a été fixé par l’article 69 de la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 (art…
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Accès sans reste à charge – Véhicules destinés à des personnes en situation de handicap – Complémentaires santé
Un décret en date du 26 novembre 2025 impose aux complémentaires santé la prise en charge du reste à charge en ce qui concerne les véhicules pour personnes en situation de handicap. Décret n° 2025-113…
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Unités cognitivo-comportementales (UCC) – Cahier des charges (incontournables)
Les unités cognitivo-comportementales (UCC) assurent la prise en charge des patients atteints de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées en proposant des soins médicaux de réadaptation. Ado…
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Infirmier en pratique avancée – IADE, IBODE, Puériculteur – Diplômes
La loi n° 2025-581 sur la profession d’infirmier a apporté un nouveau cadre juridique à la profession d’infirmier (cf. Sentinelle n° 388). À cet effet, l’article L. 4301-2 du code de la santé publique…
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Infirmier coordonnateurs – Médecin coordonnateur – EHPAD – Missions et conditions d’exercice (Incontournable)
La loi du 27 juin 2025 sur la profession d’infirmier a reconnu la possibilité pour les EHPAD de comprendre un infirmier coordonnateur qui exerce en collaboration avec le médecin coordonnateur et l’enc…
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Centralisation – Pouvoirs du préfet – Autorisations d’activité de soins
Une circulaire opposable en date du 5 septembre 2025 a précisé, dans le cadre de la réforme des pouvoirs des préfets initié par les décrets n° 2025-723 et n° 2025-724, les modalités d’intervention des…
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Conférence nationale de l’autonomie – Composition
Un décret publié au Journal officiel du 20 août 2025 prévoit que la conférence nationale de l’autonomie comprend désormais un représentant désigné par l’Union nationale des professionnels de santé, ce…
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Traitement du cancer par traitements médicamenteux – Organisation formalisée
Les titulaires d’autorisation de médecine, de chirurgie, de radiologie interventionnelle, de soins médicaux et de réadaptation ou d’hospitalisation à domicile peuvent être associés à un titulaire de l…
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