Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Etat d’Urgence Sanitaire – Modalités – Libertés publiques (mars 2020)
La crise majeure que traverse notre pays au plan sanitaire, sans précédent depuis un siècle, fait apparaître la nécessité de développer les moyens à la disposition des autorités exécutives pour faire…
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Confinement – Liberté fondamentale – Mesures d’urgence
Le syndicat Jeunes Médecins a demandé le 19 mars au juge des référés du Conseil d’Etat d’enjoindre au Gouvernement, d’une part, de prononcer un confinement total de la population, d’autre part, de pre…
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Lutte contre la propagation – COVID-19
Suite à la parution de la loi du 23 mars 2020 relative à l’urgence sanitaire les arrêtés des 6 et 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 ont…
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Centres de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (décembre 2019)
En application de l’article D 1413-50 du code de la santé publique issu du décret n° 2016-806 du 16 juin 2016 (Cf. Sentinelle n°172), un arrêté du 7 mars 2017 (Cf. Sentinelle n°189) a fixé pour la pér…
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Parcours de soins – obésité – Enfants et Adolescents – OBEPEDIA – Expérimentation
Par la loi du 24 juillet 2019 publiée au JORF du 26 juillet (Ma santé 2022 Cf. Sentinelle spéciale) ont été posées des mesures permettant de faciliter les expérimentations dans le but notamment de dév…
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Accès aux soins – Sage-femme libérale – Zonage – Méthodologie
Par un arrêté du 17 octobre 2019 a été définie la méthodologie de détermination des zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés dans l'…
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Mesures de simplification diverses – Coopération – Marchés publics – Extension
Un décret en date du 20 Août 2019 met en œuvre plusieurs mesures de simplification dans le domaine de la santé. Parmi ces mesures il convient de mentionner les points suivants : Sur le groupement…
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Déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé – Accord conventionnel interprofessionnel
L’accord conventionnel interprofessionnel du 20 Juin 2019 en faveur du développement de l'exercice coordonné et du déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) a été…
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Ma santé 2022 – Organisation du système de santé (juillet 2019)
Par une loi du 24 juillet 2019 publiée au JORF du 26 juillet ont été posées des mesures permettant de réformer en profondeur notre système de santé avec trois objectifs : î la qualité…
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